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 encore un probleme....

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3 participants
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Miyu
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Miyu


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MessageSujet: encore un probleme....   encore un probleme.... EmptyJeu 19 Oct - 20:07

rebonjour à tout le monde. J'ai un cas pratique a faire sur une histoire de rupture de fiançailles: Romain rompt les fiançailles avec marion la veille du mariage parce qu'il aprend par courier qu'elle le trompe: le sujet demande si romain pourra demander des dommages et interets. je sais que l'adultere est une cause de divorce, mais je ne trouve pas plus d'info pour le cadre des fiançailles.... est-ce une faute reprehensible, valable pour recevoir de dommages et interet? est ce que largument de la resonsabilité civile (le fai que al fille ai causé un préjudice a l'homme) est valable pour qu'il soit dedommagé ? et comme c'est romain qui a rompu les fiançailles, est il fautif, ou bien n'y a til pa de faute de sa part, mais juste une faute de la part de sa compagne qui le trompe? je patauge je narrive pa a definir la culpabilité de l'un ou de l'autre...
ps: est-ce que l'adultere est une cause valable pour tenter un recours en nullité de mariage ?
Help !!! mur jdeviens dingue... merci d'avance
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Antonin
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MessageSujet: Re: encore un probleme....   encore un probleme.... EmptyJeu 19 Oct - 20:09

Miyu a écrit:
Romain rompt les fiançailles avec marion la veille du mariage parce qu'il aprend par courier qu'elle le trompe:

===> Ca fait un peu "Les Feu de l'amour" ou alors" Amour Glooire et Beauté " ton sujet mili
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MessageSujet: mdr   encore un probleme.... EmptyJeu 19 Oct - 20:12

mais euh, c'est du serieux, elle le trompe et elle se plaint qu'il veut pa lui faire 8enfant ....
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Antonin
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MessageSujet: Re: encore un probleme....   encore un probleme.... EmptyJeu 19 Oct - 20:44

j'y connai rien moi [smiley_0061]
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MessageSujet: Re: encore un probleme....   encore un probleme.... EmptyJeu 19 Oct - 21:11

Aaaahhh qu'ils sont mignon les "première année" avec leurs cas pratiques (m'emmerder pas avec cette histoire de pluriel! )

Alors deja t'oublies ton histoire de mariage car ILS NE SONT PAS MARIES !! pour quoi te casser la tête avec ça ?
Cause de nullité du mariage, l'adultère ?! LOL, ce serait trop facile...non, c'est juste une cause du divorce lol!

PS 2: en fait je peux pas trop t'aider j'ai pas de bouquin de civil sous la main et flemme d'aller en chercher un...
Pour la rupture, voit si elle est abusive ou non (tu prévois les deux possibiltés) ---> je te rappel que toi tu es juste le juriste c'est pas toi le juge !! donc ne donne pas des réponses à tes questions...sauf si la loi est formel à ce propos...
En fait ton devoir doit ressembler à un genre de truc par arborescence (ça s'ecrit comme ça?), il doit y avoir tout les options possibles...il n'y a pas de réponse à ton sujet...si t'es un très bon juriste tu pourra aboutir à la décision qui t'interresse...
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MessageSujet: re encore moi   encore un probleme.... EmptyJeu 19 Oct - 22:32

enfait il est quand même question de mariage car le mec ayant apri la tromperie de sa femme se demande, enfin demande au juriste,
1- s'il rompt les fiancailles:
-comment seront reparti les cadeaux echangé préalablement
- s'il peut demander des dommages et interet

2- ds l'eventualité où il se marierait quand même/
- est-ce qu'il pourrait faire un recours pour nullité, si oui, sur quel fondements
- idem pour sa compagne

ce "2" jle trouve debile, pourkoi se marier et annuler son mariage juste apres ? et pire pourkoi la femme irai annuler son mariage alor k'elle n'est pa censé savoir que son mari est au courant de son adultere.

De plus je pense que même si c le mec qui a rompu, c'est pa lui la cause de la rupture: c'est sa femme la mechante qui la trompé, donc ila rompu par manque d'amour (g vu sa ds le manuel de Benabent chez Litec) c'est une raison licite, ce n'est donc pa une rupture abusive.

Et jai egalemen vu ds ce manuel, que dans un cas ou l'une des partie avai une liaison de tromperie avan mariage et kel se marie, et continu ds ladultere apres mariage, ya u un cas ou il on accordé a lautre partie la nullité du mariage, pasque grossierement parlant, y'avais de l'abus ke mem .. lol donc voila jespere ke je suis sur la bonne voi, je croi pa que jme soi planté ds linterpretation du livre, s'état ecrit relativement clairemen...
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MessageSujet: Re: encore un probleme....   encore un probleme.... EmptyJeu 19 Oct - 22:41

Le 2 n'est pas débile, au contraire il montre au combien le mec est un sournois, en fait dans sa tête il a déja rompu, mais ce qu'il veut savoir c'est quand est-ce que la rupture lui sera le plus bénéfique (avant ou après le mariage ?)
1- la répartition des cadeaux : c'est simple c'est l'histoire des cadeaux d'usage...
pour les dommages et interêts je m'en rappelle plus, en fait il faut voir si l'adultère est une faute (dans le cadre des fiançailles puis dans le cadre du mariage) si oui alors il peut demander des dommages et interêts (jette un coup d'oeil sur la jurisprudence à ce propos)
2-recours en nullité ? heu peut être en invoquant l'erreur sur la personne, sinon je ne vois pas trop...en fait, pour moi il s'agirait plutot d'invoquer un divorce au tort exclusif de la femme...

Mais mes notions sur le mariage reste assez vagues...on oublie tout l'espace d'un été !! 51
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MessageSujet: Re: encore un probleme....   encore un probleme.... EmptyJeu 19 Oct - 22:48

scratch oui c'est dans cette voie que se dirige mon cas pratik, je veu dir o nivo de la nullité du mariage, je me base sur larticle 180 CC ki parle justemen de l'erreur surles qualité essentielle d ela personne, mai ds ce cas l'adultere est rare, on le trouve que dans kelke jurisprudence. sinon kom tu a dit ke je devai fr le "juriste" , mem si on ne me demande pas pour le divorce, je peu exprimer cette eventualité kan mem ?
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MessageSujet: Re: encore un probleme....   encore un probleme.... EmptyJeu 19 Oct - 23:14

En fait tu peux allez dans tout les sens que tu veux TANT que ton raisonnement est juste et s'appuie sur des bases légales...Tu dois être evoqué, même ce qui n'est pas bon, mais dans ce cas tu dis que ce sera juridiquement impossible...
Ce qu'on te demande, c'est si t'as compris le cours et si t'es capavle d'avoir un raisonnement juridique cohérent...
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MessageSujet: Re: encore un probleme....   encore un probleme.... EmptyJeu 19 Oct - 23:14

non c'est juste que j'avais éditer 2 fois le mm post...si un admin pouvait suprimer ce post la...merci
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MessageSujet: Re: encore un probleme....   encore un probleme.... EmptyJeu 19 Oct - 23:36

ok merci, jvai me coucher maintenant !!! athome
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MessageSujet: Re: encore un probleme....   encore un probleme.... Empty

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