la crise de la loi

bonjour à tous,
alors voilà j'ai en introduction générale au droit le super sujet passionant qu'est " la crise de la loi " ;
mon problème principal est le manque d'informations ! je n'ai trouvé que quelques sites qui parlent vaguement de cette crise [coffee]
et dans mes livres d'IGD ils n'en parlent même pas
auriez vous des idées par rapport à ce sujet ?
car je ne vois pas comment penser à la problématique et au plan en ayant si peu de sources

ouch ! tu me prends à court...
La crise de la loi...heuu...si il y a crise, il faut définir deux choses : la cause et la conséquence.
En regardant "la crise du CPE" (qui était une loi), on peut en déduire que la cause était lié à un désacord entre l'esprit du législateur et celui du peuple souverain. La conscéquence a été que cette loi à crée un trouble à l'ordre public, qui s'est manifesté par des grêves et des manifestations qui ont perturbé le bon fonctionnement de l'Etat. La conséquence a été d'éloigner les représentants des organes législatif et éxécutif du peuple (j'exagère un peu, mais en parlant dans l'absolu c'est ça), ce qui peut déclencher une crise de représentation de l'Etat auprès des citoyens, une idée qui se renforce par la notion de la "desobéissance civique" : la loi ne serait pas respectée.
Du coup je me dis que la problématique pourrait être :
A quel moment peut on parler de crise de la loi ?
Crise de la loi, une crise de l'organe législatif ?
La crise de la loi peut-elle mettre en péril le fonctionnement de l'Etat ?
Une crise de la loi peut elle se traduire par une remise en cause du pouvoir constituant dérivé ?

Bon comme plan, je propose :
I. Les fondements d'une crise de la loi : la crise de représentation
---A. Le risque d'un manque d'autorité des lois
---B. Les perturbations instutionnelles d'une telle crise
II. Une trouble au fonctionnement de l'Etat :
---A. Un remise en question de l'autorité de l'Etat
---B. La possibilité d'une crise majeur

Bon je sais pas ce que vous en pensez...je m'éloigne peut être du sujet...

je pense qu'un element essencielle d ela crise d eloi c'est l'inflation législative qui entraine une baisse d'influence de la loi pour donner plus de pouvoir aux juges(via la jurisprudence)!

Tu peut aussi parler de lois non normative qui réduise nos liberté individuels

Bien vu ça...

j'ai cartonné la disserte sur ca l'an dernier, alors si tu veux pas te prendre un vieux 6, file moi ton 06, et c'est pas un vieux plan love, 94 riprizent !

el-pichichi a écrit:

j'ai cartonné la disserte sur ca l'an dernier, alors si tu veux pas te prendre un vieux 6, file moi ton 06, et c'est pas un vieux plan love, 94 riprizent !

ENORME le pichichi !!!!

oula je ne m'attendais pas à tant de réponses :queen:
et bien alors voilà ce que j'ai trouvé de mon coté :
I) une crise incontestable
a) l'altération des caractères de la loi
b) l'inflation législative
II) des solutions possibles mais insuffisantes
a) la codification
b) le rôle de la jurisprudence
et comme problématique quelque chose du genre : comment est apparut la crise de la loi ? En quoi consiste telle et quels en sont les remèdes ?

banana je pense que ton plan est bien mais il faut peut être parler des solutions envisageable pour y remédier ? ou je me trompe peut être ?


et el pichichi pourquoi communiquer par téléphone lol tu ne sembles pas manchot tu m'as bien répondu par le forum

Katharina a écrit:

banana je pense que ton plan est bien mais il faut peut être parler des solutions envisageable pour y remédier ? ou je me trompe peut être ?

Oui, je pense que ce serait mieux...mais de toute façon il n'existe pas de plan type, tout ce qu'il faut c'est que le plan fasse le tour du probleme sans s'en éloigner...

Citation :

et el pichichi pourquoi communiquer par téléphone lol tu ne sembles pas manchot tu m'as bien répondu par le forum

oki merci
finalement ca va ce n'est pas si dur que ca !
toutefois si quelqu'un a une nouvelle idée ou désire contester mon plan c'est avec joie que je recevrais toute critique qui ne ferait qu'améliorer mon devoir [lu]

la codification comme solution?? au contraire c'est un desaventage car plus il y a de loi plus on codifie... ca entraine une confusion

Notre prof nous a dit que ca entrainait la creation de sous sous sous catégorie...


Me vien aussi a l'idée l'influence des groupes de pressions sur le legislateur qui le pousse a voter des lois pour garantir l'electorat ==> loi voter hativement et brouillone qui entraine un difficil comprehension==> Incomprehension de comprendre le droit si on est pas un pro ==> perte de confia,ce en la loi....


jte met juste les point de mon cour:

"1)Le mode d'élaboration de la loi
-le legislateur n'est pas reelement libre= inflation legislative
-La loi est utilisée pour son effet politique
-la loi n'ets pas tj voter en fonction d el'interet general, mais en fonction des groupes de pressions

2)la contenu de la loi
-la loi d'aujourd'hui est une oeuvre de compromis
-la loi moderne est aussi instable, trop souvent modifiée ou réformée"


voili voilou si ca peu t'aider

moi jdi c trop nuuul, lol, non bon je voi kon pompe plein d'idée par ici alor que PERSONNE na répondu a mon sujet sur le pouvoir constituant dérivé mais ji sui arrivée kan mem hein, mem pa besoin de vou dabor :p :p :p

ps: une étudiante schoolmate de Katharina, DK represente mdr, et vive les petites minutes de morale de M. Desclodures

Miyu a écrit:

moi jdi c trop nuuul, lol, non bon je voi kon pompe plein d'idée par ici alor que PERSONNE na répondu a mon sujet sur le pouvoir constituant dérivé mais ji sui arrivée kan mem hein, mem pa besoin de vou dabor :p :p :p

ps: une étudiante schoolmate de Katharina, DK represente mdr, et vive les petites minutes de morale de M. Desclodures

vouiii !! même que moi j'ai pas fait le droit constituant dérivé car j'ai été ramassée la semaine juste avant hihi [arhendal]
Dunkerque en force lol

merci pour tes idées antonin, je vais donc voir pour placer la codification en désaventage et essayer de réaménager mon plan avec tes idées

poupoule a écrit:

el-pichichi a écrit:

j'ai cartonné la disserte sur ca l'an dernier, alors si tu veux pas te prendre un vieux 6, file moi ton 06, et c'est pas un vieux plan love, 94 riprizent !

ENORME le pichichi !!!!

t'as vu, c'est mon coté latin lover des favelas de créteil qui ressurgit au galop ...

Antonin a écrit:

la codification comme solution?? au contraire c'est un desaventage car plus il y a de loi plus on codifie... ca entraine une confusion

Notre prof nous a dit que ca entrainait la creation de sous sous sous catégorie...

heu ... délationne-le auprès de tournafond ...
c'est bien la première fois que j'entends ca ...

c'est tournafond qui a dit ca si jmen souvien bien


ah non c'est R.Savatier dans "l'inflation législative et l'indigestion du corps social"

alors petit extrait: " -la contamination des codifications"

[...] Cela était presque fatal. Car il fallait bien que la codifcation, pour remplir son rôle, absorbât, en l'intercalant à son emplacement logique à travers la numerotation de ses articles, toute la législation parlementaire (sous la lettre L), ou réglementaire (sous la lettre R), publiée au fur et à mesure des années. Encore a-t-il parfois paru nécessaire de joindre à cette législation, sous la lettre A, certains arrétés ministeriels, voire prefectoriaux! Ainsi, automatiquement, l'indigestion devient chronique dans les codes eux-mêmes.

c'est ds ces moments la que je suis fier de mon chti frero !!

je boi + d'alcool moi

ps: j'ai vu tout le monde aujourd'hui: Victor, JB, Simon

Sant94 a écrit:

c'est ds ces moments la que je suis fier de mon chti frero !!

Ah parce qu'Antonin est ton frère ??

Heuuu...c'est qui Simon, JB and co. ? des membres du forum ?

SuprêmeBanana a écrit:

Sant94 a écrit:

c'est ds ces moments la que je suis fier de mon chti frero !!

Ah parce qu'Antonin est ton frère ??

Heuuu...c'est qui Simon, JB and co. ? des membres du forum ?

non des copains de Santiag qui étaient de la fac mais pas sur le forum
Simon et JB c'est des copains à moi aussi euuuuh !!!!

ouais, mais ce qui rend la codification indigeste, c'est seulement la numérotation des articles ...

antonin lance un nouveau concept : raconter sa journée à son frère sur le forum ! ^^

faudra ouvrir un topic spécial pour ça...

el-pichichi a écrit:

ouais, mais ce qui rend la codification indigeste, c'est seulement la numérotation des articles ...

oui j'ai lu dans un livre qu'au contraire la codification était une solution à la crise de la loi car elle permet de classer ce qui facilite la compréhension quelque chose comme ca

mais une trop ggrande codification rend la comprehension infernal enfin c'est mon avis

Katharina a écrit:

el-pichichi a écrit:

ouais, mais ce qui rend la codification indigeste, c'est seulement la numérotation des articles ...

oui j'ai lu dans un livre qu'au contraire la codification était une solution à la crise de la loi car elle permet de classer ce qui facilite la compréhension quelque chose comme ca

exactement, d'ailleurs je crois que c'est rémi libschaber qui a fait un papier très clair à ce sujet ...