Bonjour tout le monde !
voilà, je vous expose mon problème. Je suis en deuxième année de droit, et j'ai pris droit civil/droit pénal en TD.
pour jeudi, en TD de droit civil, je doit commenter l'article 1134 du code civil qui est :
"Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.
Elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour les causes que la loi autorise.
Elles doivent être exécutées de bonne foi."
j'ai trouvé un plan, mais je ne sais pas vraiment ce qu'il vaut. Pouriez vous me dire svp ce que vous en penser ? je vous en remercie d'avance.
I. L'autonomie de la volonté : une source de loi pour les parties
A. L'autonomie de la volonté comme source de loi (al.1)
B. L'obligation exécutée de bonne foi (al.3)
II. La révocation de la convention : par le consentement mutuel ou par la loi (al.2)
A. Une révocation unilatérale impossible : la nécessité du consentement mutuel
B. Une révocation possible pour des causes légales
Ensuite, mon autre souci, toujours en rapprt avec le commentaire de cet article, est qu'en cours, nous n'en sommes pas encore là (nous en sommes toujours à la nullité des contrats). Pouriez vous alors m'aider s'il vous plait en ce qui concerne "le remplissage" de mes parties ? J'ai regardé sur des livres, notamment l'Hyper Cours de Dalloz, mais à vrai dire, je ne m'en sors pas.
Meri d'avance pour vos réponses et votre aide.
Clara