Aide aux cours

Bonjour,
Je reprends des cours dans le cadre d'un DIF et je nage un peu
j'ai du mal à assimiler certaines choses (possession, usucapion, détention précaire, les délais de prescription ...)

Je suis tombée sur un cas pratique et je n'arrive pas à le résoudre
Est ce que vous pourriez m'aider, m'expliquer surtout?

Voici le cas :
Paul et marie mariés depuis 30 ans,ont acheté à mr X une maison située
à nancy. cette transaction s'est effectuée le 30/6/1995 par acte notarié
ce qui confortait paul et marie dans l'idée que tout était en règle.
Paul et marie ont reçu le 30 avril dernier une assignation en revendication que leur a fait délivrer une certain mr Y
celui ci établit que mr X a acquis la maison en toute bonne foi par
acte notarié le 31/12/1988 mais d'une personne qui n'en était pas
propriétaire
Il montre par ailleurs titre à l'appui qu'il est le véritable propriétaire
Il ne s'était pas manifesté jusqu'alors car il habite bordeaux depuis 1985
Paul et marie s'interrogent sur le devenir de leur maison

Merci de lire les règles, et donc d'aller se présenter avant tout autre chose ! :/

cindye a écrit:

Est ce que vous pourriez m'aider, m'expliquer surtout?

Voici le cas :
Paul et marie mariés depuis 30 ans,ont acheté à mr X une maison située
à nancy. cette transaction s'est effectuée le 30/6/1995 par acte notarié
ce qui confortait paul et marie dans l'idée que tout était en règle.
Paul et marie ont reçu le 30 avril dernier une assignation en revendication que leur a fait délivrer une certain mr Y
celui ci établit que mr X a acquis la maison en toute bonne foi par
acte notarié le 31/12/1988 mais d'une personne qui n'en était pas
propriétaire
Il montre par ailleurs titre à l'appui qu'il est le véritable propriétaire
Il ne s'était pas manifesté jusqu'alors car il habite bordeaux depuis 1985
Paul et marie s'interrogent sur le devenir de leur maison

Et tu veux qu'on t'explique quoi ? Qu'est ce que tu ne comprends pas là dedans ?

Paul et marie ont acheté une maison
Ils ont un titre et sont de bonne foi
Ils possède la maison depuis plus de dix
est ce que le véritable propriétaire peut réclamer sa maison?
Alors qu'avant lui une autre personne a acheté aussi la maison de bonne foi et avait aussi un titre par contre lui n'a pas possédé la maison de bonne foi

il faut 2 conditions pour que le possesseur puisse acquérir la propriété
c'est un juste et titre et être de bonne foi

Donc franchement vu que le véritable propriétaire sort de son inaction en assignant en justice Il doit apporter la preuve de la propriété, ce qu'il a fait

Je ne sais franchement pas si les epoux peuvent garder la maison

Si ce n'est pas le cas je ne vois pas vraiment sur quel fondement on pourrait leur "retirer" leur maison .. Mais peut-être que je me trompe ..