Bonjou à tous, alors voila j'ai une dissertation à préparer sur "L'abus de droit". J'ai fait mes recherches personnelles, travaillé les documents de la fiche de TD et mobilisé le si peu de connaissances de mon cours.
J'en ai tiré un plan qui me semble convenable à la seule exception qu'il me parait un peu trop caricatural voire bateau.
Le voici :
« L’abus de droit »
I. L’étude doctrinale de l’abus de droit
A. Une relative négation de la notion d’abus de droit
1. La théorie de l’inexistence de l’abus de droit
2. La confusion entre abus de droit et responsabilité civile
B. Le détournement des droits subjectifs
1. L’intention morale de nuire à autrui
2. Un détournement de la finalité sociale du droit
II. L’abus de droit dans la jurisprudence
A. L’application dans des domaines juridiques divers
1. L’abus de droit et les troubles de voisinage
2. L’abus de droit dans le droit du travail et des entreprises
B. La primauté de la thèse de réparation des dommages causés
1. La décision de justice motivée par la faute
2. L’application quasi-systématique du principe de réparation des dommages
N'hésitez pas à donner votre avis, cela serait d'un grand secours !
Merci d'avance.
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