Bonjour,
Veuillez pardonner mon ignorance, mais après plusieurs années passées sur les bancs de la Faculté de droit, je ne sais toujours pas comment décoder un arrêt de droit civil correctement. Mais comme j'aspire naturellement à progresser & qu'il faut que j'ai le coeur net de mes intuitions, je viens vous interroger.
Comme dirait l'autre, (Jacques Chirac, c'est ça ?) " Celui qui pose une question aura l'air bête un moment, mais celui qui n'en pose jamais restera bête toute sa vie "
Peut-on considérer que la formule " Attendu que X... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu' ... " est annonciatrice de l'énonciation des moyens du pourvoi par l'arrêt, ou s'agit t-il des motifs de l'arrêt attaqué ?
Ce qui me perturbe, c'est ce " alors, selon le moyen "...
Bref, je m'en remet à vous pour l'obtention d'une réponse prompte, alerte et pertinente ; comme toutes celles -par ailleurs- que vous avez eu l'habitude de m'apporter jusqu'ici.
Merci de votre aide par avance,
Je vous salue,
Amicalement