petite question sur le marige

Mochi Mochi !

je sais ça fait des lustres que je ne suis pas venu et veuillez m'en excusez ! gomenasai !

j'ai une petite question à vous poser : à votre avis, un époux adultérin qui offre un bijou de grande valeur à sa complice adultérine, l'épouse bafouée peut-elle constester la validité de cet acte ?

je pense que le mari peut faire un cadeau à qui bon lui semble. Mais je n'ai aucune base juridique, là est le problème !!

je vous remercie d'avance !
Arigatou !

ça je me souviens de l'avoir traité mais ptain c'est loin ..
Je crois que la réponse depend de si les époux sont en communauté de biens ou non !..
Mais j'en suis pas très sur ! et puis le problème est de prouver la relation adultérine .. car sinon l'époux peut faire des cadeaux a qui il veut .. et quelle est la finalité de l'action ?.. y a t il un divorce de prévu ?..

je sais je pose plus de question que je ne te donne de réponse ..

je pense qu'elle peut non ?

Je pense que oui il faut que l'epouse bafouée prouve l'adultère .
Avant 75 ( je crois lol )l'infidelité etait considéré comme un délit penal!maintenant ce nest plus qu"une faute civile.
Les epoux ont des devoirs reciproques , le respect ,la fidélité le secours et l'assistance ( art 212 à 215 ) et dès lors que l'une de ces valeurs n'est pas resecptée l'un des epoux peut contester cela non ?
L'adultère peut provoquer plusieurs choses : la nullité des conventions pa rexemple


donc ta question est en gros si la donation dont beneficiait le ou la complice de l'adultère peut etre annulée ?
faudrait que tu fasses des rechechers sur des arrêts qui traitent de c e genre de contencieux . Mais je sais qu('il en a très peu.

Est ce que les epoux sont en procédure de divorce ?
Quel est leur type de regime matrimonial ?
Et la relation adultérine at'elle été prouvée ?

Ce sont les questions egalement posées par keny je pense que ça peut aider ton raisonnement.

Je me demande s'il ne faut pas que tu regardes l'article 1099 du code civil qui dispose que toute donation ou deguisée ou faite à des eprsonnes interposées sera nulle .

Regarde aussi l'article 957

enfin je crois que je raconte un peu n'importe quoi .. je confonds donations et autre c hose non ? arf

attends les reponses des autres

je vous remercie à vous deux de m'aider.

pour répondre à vous questions :
les époux sont en en instance de divorce selon la procédure par consentement mutuel. l'épouse en découvrant la relation adultérine de son mari a voulu divorcer. l'adultère est bien prouvé puisque c'est le mari qui lui a avoué.
je ne sais pas quel est le régime matrimonial mais ça doit être le régime légal puisque l'existence d'un contrat de mariage n'est pas précisé.

Arigatou !

bin je pense que si y a instance de divorce âr consentement mutuel et que l'adultère est bien prouvé car le mari l'a avoué ,la femme n'a pas à s'opposer à ce que son ancien epoux offre ce bijoux de grande valeur ! cetait un bijoux qui appartenait aux deux epoux ou po?

merci eleo, c'est ce que je pensais.
c'est un bijou qui a acheté.

Une libéralité peut être faite au profit d'un époux à sa maîtresse sans que cela ne pose de problème. Cf un arrêt de l'Assemblée plénière du 25 octobre 2004, dans laquelle la C. cass nous dit que n'est pas contraire aux bonnes moeurs (et n'est pas nulle) la libéralité destinée à maintenir la relation adultère entretenue avec la bénéficiaire de ladite libéralité.

Chabas en avait presque fait une attaque... Du coup, il nous avait collé cet arrêt aux partiels de janvier ^^

Tirako a écrit:

Chabas en avait presque fait une attaque...

c'était KIFFANT !!

Ah les cours de civil où j'arrivais à suivre malgré les deux pipelettes devant moi, dont l'une avait une superbe pochette où tronait fièrement le drapeau savoyard... Nostalgie

ps : Mili l'a toujours c'te pochette ?

Tirako a écrit:

Ah les cours de civil où j'arrivais à suivre malgré les deux pipelettes devant moi

euuuuh j'ai pas souvenir...

Tirako a écrit:

ps : Mili l'a toujours c'te pochette ?

non elle s'est décidée à se civiliser...