Ouais on va dire que jai rien lu...
- nad898989 a écrit:
- commentaire d'arrêt, de fiche de jurisprudence quoi
Je posais la question, d'une part parceque le titre parle de commentaire de texte et d'autre part parcequ'on commence rarement les commentaires d'arrêt dès la premiere année. Il faut disitinguer les commentaires d'arrêt de la fiche d'arrêt ou de jurisprudence.
Synthétiquement, la fiche d'arret est l'intro de ton commentaire d'arrêt. La fiche d'arret comprend les références de l'arrêt, les faits, la procédure, le pourvoi ou les motifs d'appels, la question de droit, et la réponse de la cours de cassation.
En suite traditionnelment on parle du plan SVP (sens, valeur, portée). Quelques soit tes deux parties tu dois traités ces trois points. Le sens correspond à la réponse de la cours de cassation à la question précise qui lui est soumise. La portée est l'évolution ou l'anticipation que créer l'arrêt dans la jurisprudence antérieure ou dans celle qui suivera. La valeur est l'importance qu'il y a donner à l'arrêt par rapport à si il parrait juste ou non: par exemple on peu avoir des arrêts qui semble etre curieux par rapport a la logique de la juridiction mais qui ne sont que des arrêts d'espèces et ne doivent alors pas etre beaucoup considéré.
Ces trois points n'ont pas une importance égale dans ton devoir. Idéalement, ton plan devrait etre de la forme (selon mon chargé de droit pénal):
I) La réponse de la cour
A) Le sens de l'arrêt
B) L'analyse de l'arrêt
II) L'évolution du droit
A) La portée de l'arrêt
B) La valeur de l'arrêt
Mais tous les arrêts ne peuvent etre traité selon ce plan et il ne faut pas, a mon avis, etre trop rigide sur le contenue de chaque sous partie. L'importance est de démontrer quelque chose en traitant le SVP.
Voila j'espère que ça taidera. Bon courage!