mais qu'est ce que c'était que ce truc...????

voila en gros c'est la reflexion que je me suis faite en sortant de l'épreuve d'administratif de ce matin !!!!

franchement je me suis dessus !!!!

j'ai pas du tout accroché au sujet...j'ai maudit M.Chevallier pendant 3h (ca a du saouler mes voisins)

enfin bref je vais arrêter de bougonner et je continue mes révisions sereinement

heu .. peux tu en dires un peu plus poupoule ???
genre de koi traitai le devoir et ce que tu en pense (a part qu'il était ) ... soyons cronstructif ! merci a toi davance

et bonne chance pour la suite !.. ne décourage po !

Bon alors pour le stratif déjà, trois questions de cours :
- que faut-il entendre par circulaire impérative ?
- les conditions de sortie d'un acte créateur de droit
- qu'est-ce qu'une police spéciale ?

Ensuite, le cas pratique.
Alors comme souvent, il s'agit d'une lettre à rédiger à l'intention du Préfet pour lequel on travaille.

1. un médecin sollicite une autorisation pour pouvoir délivrer lui-même des médicaments du fait de la carence de pharmacie dans sa commune et au fondement d'un art. du code de la santé publique, mais il existe deux pharmacies à 800m dans le bled d'à côté. Le Préfet veut refuser. On doit lui dire s'il a raison de refuser et quelles précautions il doit prendre (justifier son acte au vu de la loi du 11/07/79, etc)

2. le Préfet a accordé une telle autorisation dans une situation similaire à un autre médecin auquel il attribue des qualités exceptionneles justifiant ainsi sa décision. L'un des collaborateurs du Préfet dit qu'il y a là risque de porter atteinte au principe d'égalité. Réagir.

3. un médecin a contrevenu à un art. du code de la santé publique. Que faire pour le sanctionner.

4. Lors d'un contrôle de police (administrative), un individu prend la fuit. Un policier tire et le blesse. Le gars décide de demander réparation devant le TGI. A-t-il raison ? (oui, cf TC 1977 Demoiselle Motsch, car critère de l'infraction déterminée donc la police strative est devenue police judiciaire, etc)

5. un Maire laisse faire des animaux genre fauves et autres d'un cirque se balader (en laisse) dans ses rues. Le Préfet veut savoir ce qu'il peut faire (cf ordre public = salubrité, tranquillité et sécurité; 2212-2 CGCT et 2215-1 du même code)

Me suis ramassé en commercial par la suite... enfin bon, tant pis, maintenant faut penser à blinder le pénal, l'histoire à l'oral et les matières de l'u3.
D'ailleurs, u2 et u3, ça se compense ?

oui l'u2 et l'u3 se compense c'est d'ailleurs pas le plus dur a avoir surtout l'u3 si vous avez pris monnaie finance ou c tres facile d'avoir 7 ou 8 sur 10.
Concernant le penal ceux d'entre vous qui etes aller aux td, vous savez si ce sera une dissert ou un cas pratique car c'est pas la meme preparation.

Lol... nan en fait c'est sujet surprise... avant les vacances, mon chargé de td en tout cas était incapable de nous dire si ce serait une dissert, un cas pratique ou un commentaire... donc voilà ! Youpi !

merci Tirako d'avoir résumer le sujet....
honnetement plus je le relis plus je me rend compte de mes erreurs et plus ca M'ENERVE !!!!!

sinon en droit des affaires je m'attendais à pire (ca ne veut pas dire que j'ai réussi!)
mais par contre les questions portent vraiment sur des petits détails....

AUUUUUU SECOUUUUUUUUUUUUURS!!!!!!!!!!!!!
Bon, ben au moins c'est clair, moi je sais ce que je vais passer au rattrapage : droit administratif et droit des affairse, miam miam miam!!!
Je suis treeeees d'accord avec poupoule, le sujet de ce matin etait a , c'est pas tres objectif, mais bon, qd meme, M...DE!
Pis alors droit des affaires ... ben ouais, fallait connaitre le cours par coeur ... super journee!!

Oula mais j'ai oublie de reagir a un truc !!!! Comment ca se fai, l'UE2 et l'UE3 se compensent ??? Z'etes surs de ce que vous avancez???
Pasque dans ce cas, j'ai ptetre une chance d'eviter le rattrapage de droit des affaires ! Yeeehaaaaaaa!!!!!

pour la question 4 moi j'aurais plus dit police adm car le coup de feu est tiré accidentellement et les juges se base sur l'intention de l'auteur de l'acte comme ce fut le cas sur un arret different quant aux causes a savoir quand doit on dire qu'un forcement de barrage de police devient une op de police judiciaire. Donc moi j'i expliqué que bien que la solution consistant a passer de la pa a la pj s'applique normalement ce sera au juge de decider dans ce cas precis et je pense qu'il y a fort a parier qu'en se basant sur l'intention de l'agent il choisisse la pa.
Bon apres si c bien raisonner je pense pas que la bonne reponse est une grande importance.
Pour le penal je l'avais deja demander (personne ne m'avais repondu ) mais ca me rassuerai que vous me le confirmiez : il n'y avait pas a reviser l'element moral de l'infraction et les faits justifcatifs

j'ai oublié de repondre a milinette : oui je suis sur que l'u2 et l'u3 se compense ... mais au final je ne parlais pas directement.

Oki merci, tu me redonnes espoir [bananev]
Et pis pour l'adm, moi j'ai fais pareil, pr moi c une operation de pa, pasque le coup de feu a ete tire pour faire peur au bandit, et pas pour lui tirer dessus, c'est dans ce cas que ca aurait ete une ope de pj ... m'enfin bon, en meme tps, je suis tres mauvaise en adm!

moi ct par rapport aux arrets baud et noualek qui disent que le choix de la police se fait par rapport a la nature de l'activité puis la jurisprudence suivante a laissé au juge l'appreciation de chercher l'intention de l'auteur.
Sinon bah content de te redonner espoir mais tu sais le plus dur c les u1 a avoir apres ca coule tout seul pour le reste

heu .. je voudrais juste intervenir sur l'opération de pa ou pj .. il me reviens une bribe de cours qui me fais penser que c'est de la police judiciaire .. meme si tu considère que c'est de la prévention .. le coup a été tiré alors meme que l'on était plus dans le cadre préventif mais bel et bien ds une opération de police judiciaire .. comme le rappel sancto sur la jurisprudence dun forcement de barrage .. perso je ne me rappel pas que le juge recherchait in concreto l'intention de l'agent .. mais que le passage de pa à pj se faisait quasi automatiquement !

menfin moa pour ce que je men rappel !

Eum, c'est moi qui perd l'espoir là, à force de vous voir soutenir la thèse de la PA.

Reprenons : le dispositif policier constitue une activité de PA.
Quand l'agent cherche à contrôler le bandit, c'est toujours de l'ordre de la PA.

Pourtant, le bandit, en s'enfuyant, vient de commettre une infraction : il s'agit du délit de rébellion, celle-ci étant punie de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende.
A noter, le délit de rébellion est constitué par la simple résistance active aux ordres.

Il s'agit bien là d'une infraction déterminée. Or, le critère de distinction PA/PJ, c'est l'intention dans laquelle les autorités agissent. Si l'activité n'a pas pour but de mettre fin à une infraction déterminée, il s'agit d'une activité de PA. Sinon, c'est une activité de PJ.

En l'espèce, l'agent, en sortant son arme de service, avait pour but de mettre fin à l'infraction du bandit. Le fait de l'avoir touché accidentellement est bien dommage certes, il devrait apprendre à mieux tirer. Mais du coup, la situation apparaît comme une situation de PJ.

Attention Keny, il n'y a pas de critère de prévention ou de répression [duel]

Mais je vois ce que tu veux dire.

ouaip ouaip .. là ca me parrait cohérent !
et je ne connaissait pas le délit de rébellion (c'est une sorte de délit de fuite ?)

Bah en fait, le délit de fuite, je pensais qu'il s'appliquait à la situation mais j'ai regardé dans le C. pénal et en fait, le délit de fuite c'est lorsque l'on commet un accident avec son véhicule et qu'on se casse fissa.

Bon enfin, c'est pas moi qui corrige les copies de strat hélas, sinon j'aurais mis plus de 10 à tout le monde, qu'on mette PA ou PJ !

Alalaaaaa, c'était mon 100e message !!!!!!!!!

oulala tu me rassures un peu Tirako...parce que j'ai exactement le même raisonnement que toi

jusqu'à présent tout le monde me disait qu'il s'agissait de la PA...
alors que pour moi j'ai tout de suite pensé qu'il y avait une infraction déterminée....donc PJ
mais bon je ne suis pas sur de moi a 100%...ce cas pratique a completement alteré mes facultés mentales !!

Bah en fait, dans mon cours de td ce point me semblait plutôt clair, Gélin ayant insisté dessus, donc j'ai pas trop hésité. Autour de moi, mes potes m'ont dit qu'ils avaient aussi mis PJ.

Enfin, rien n'est jamais sûr, hélaaaaaaaas. (ps : moi aussi ça m'a pourri la tête cette journée !! vivement la fin pour aller reposer le cerveau avec un remède magique )

T'as peut etre raison bien que je pense qu'il s'agissait la d'un piege
Dans l'arrete consort baud il est dit qu'une operation de police se rattache a la pj quand un coup de feu est fait en direction du malfaiteur en vue de l'apprehender. Dans le cas present ct juste pour lui faire peur. Donc ca e rapporte a l'arret noualek ou c l'op de pa qui avait ete retenu pour un tir vers le ciel.
Apres en effet peut etre que la volonté d'arreter le suspect peut etre considerer comme une pj.
Enfin tte facon l'adm je sais pas comment il corrige mais je sais que faut pas se faire d'illusion dessus.Un 08 et je serais content
Sinon qqun pourrait me repondre svp au question au dessus concernant le penal

Euh, c'était quoi déjà ta question sur le pénal ?

Pour le penal je l'avais deja demander (personne ne m'avais repondu pleure) mais ca me rassuerai que vous me le confirmiez : il n'y avait pas a reviser l'element moral de l'infraction et les faits justifcatifs

Nan, ce n'est pas au programme, il faut s'arrêter à la tentative.

j'espere que t'es pas encore aller te coucher pour juste répondre a cette drniere question:
cela veut donc dire que vous n'avez pas fait le complice et la personne morale dans l'infraction materiel?
En gros vous avez fait les actes et pas les acteurs?