Le revirement jurisprudentil doit-il demeurer rétroactif?

Bonjour, je m'appelle Matthieu et je suis en 1ère année de droit. J'ai vraiment du mal sur une question de TD en civil : "Le revirement jurisprudentiel doit-il demeurer rétroactif?"

Est-ce que ce serait possible que vous m'aidiez en me donnant des pistes?
merci beaucoup

Matthieu a écrit:

Bonjour, je m'appelle Matthieu et je suis en 1ère année de droit.

Je note l'effort d'un début de présentation… Mais cela ne suffit pas vraiment.
En effet, il y a une section présentation spécialement dédiée et on t'y attends pour une présentation plus poussé (cursus, orientation envisagé, comment t'as découvert ce forum, etc.) et ainsi avoir une véritable intégration sur le forum ^^

Eh bien, comme je l'ai dis je m'appelle Matthieu, je suis en 1ère année de droit à Bordeaux IV. Je dois faire un master 2 de droit afin de pouvoir faire notaire, si j'y arrive ainsi faire 7ans d'études de droit.

J'ai découvert ce site en naviguant sur le net, tout simplement et comme j'ai vu que ce forum était sérieux, j'ai voulu voir si quelqu'un pouvait m'aider.

Merci

Pour éviter de mélanger les torchons avec les serviettes, fait un copier-coller de ta présentation dans la bonne section

Sinon, ta question, c'est une dissertation ou simplement une question de réflexion par rapport au cours sans développement particulier ?
Parce que dans le premier cas, tu as forcément un début de réflexion qu'il serait intéressant que tu nous donnes pour que nos conseils soient constructif ^^

D'accord, c'est une dissertation sur l'application de la règle de droit

Le sujet de ta dissertation est : "Le revirement jurisprudentiel doit-il demeurer rétroactif?" si j'ai bien compris ?

Comme première piste, je pense qu'il faut tourner ça autour de l'insécurité juridique que pose la rétroactivité de la jurisprudence (du fait du changement possible du droit, et donc une imprévision des décisions futures), mais également le problème que pose la non rétroactivité de la jurisprudence (avec une certaine impossibilité d'évolution du droit quelque part).

Bon après, c'est mieux que tu nous dises tes réflexions pour que ça soit véritablement utile…

Bah pour ça, le plan sera surement
I- Oui... ( sinon ça servirait à quoi )
II- Mais ... ( avec la rétroactivité qui a un peu trop d'inconvénient comme l'a dit VLF avec l'insécurité juridique, problème au niveau de l'application du revirement, quel est son champ d'application ...)

d'accord, je note tout ça, je vous remercie pour ces pistes, ça m'aide beaucoup

Bonjour, j'ai trouvé des pistes d'études que je vais donner mais avant tout, je n'arrive pas à trouver le champ d'application du revirement jurisprudentiel et le problème de son application.

Sinon, j'ai trouvé que la jurisprudene fait évoluer le droit parce que la jurisprudence est le droit qui bouge, elle n'est ni le texte, ni le contentieux, elle est l'enjeu et le produit des règles disputées. Elle une création collective.

La rétrospection aboutit à une particulière violence lorsqu'il y a un revirement de la jurisprudence parce que celui qui a adopté une comportement qui, à l'époque, apparaissait conforme aux solutions jurisprudentilles et par la rétroactivité du revirement de l'individu est jugé contraire au droit.

Il y a des danger à la rétroactivité de ce reviremen jurisprudentiel parce qu'il y a une insécurité juridique qui est marquée par une méconnaissance injuste d'une légitime anticipation du justiciable.

En plus ça créer à la charge d justiciable une obligation nouvelle.

Il ya une solution est une possibilité d'investir la cour de cassation c'est-à-dire qu'elle déroge à la rétroactivité naturelle de la décision en adoptant une slolution du revirement de la décision dans le temps.

Cependant cetet solution pose un problème ca ctte dérogation n'est pas dans la compéten,ce de la jurisprudence et du juge.

En plus, cette solution est injuste et inégale parce que certains auront le droit à une jurisprudence rétroactive, d'autres pas.

Il ne peut y avoir de prévisibilité. mais une multiplication des revirements est concevable dès lors que le jugeaura la possibilité d'en reduire les effets nocifs.

Voilà. merci


Matthieu

Je vois que tu as les idées principales qu'il faudrait évoquer dans le cadre de ton sujet.
Il ne te reste donc plus qu'à les regrouper en 2 grandes parties (de manière logique, proche du plan de Siul93 qui est pas mal je trouve).

Tiens j'ai trouvé un sujet exactement pareil que le tien, bizarre non ??

http://forum.juristudiant.com/viewtopic.php?t=9022

Bonjour,

Une question pouvez-vous me dire ce qu'est un arrêt de principe, de règlement et d'espèce et, quelle est la différence entre ces arrêts ?

Merci

Matthieu

Ce n'est pas la peine de mettre 2 fois ta question, une fois dans une seule question suffit

Un arrêt d'espèce est un arrêt rendu dans un cas particulier, et restera une solution propre à ce cas uniquement.
Un arrêt de règlement est une décision solennelle de l'Ancien droit prise par un parlement de l'Ancien Régime, de portée générale, et liant les juridictions inférieures. L'article 5 du Code civil les interdit, car ici le juge fait la loi au lieu de l'appliquer.
Un arrêt de principe énoncera une règle juridique de principe, applicable de manière générale, qui découle de l'interprétation d'un texte de loi.

Bonjour,

Quelqu'un pourrait m'aider sur cette question : quel est l'intérêt de la détermination de la charge de la preuve ?

Merci.

Matthieu

tes pas chier toi!!!

ta mis une piece ??

Antonin a écrit:

tes pas chier toi!!!

ta mis une piece ??

du tac au tac !!

!!! super !!!

Désolé Matthieu, c'est la période de révision (avant les partiels la semaine prochaine) et au vu de ta question, ça donne surtout l'impression que c'est à nous de faire ta dissert'… :/
Or, on n'est pas là pour ça, mais pour t'aider, te conseiller, t'orienter dans ta réflexion sur le sujet, ce qui suppose que cette dernière est eu lieu préalablement.