Hey tout l'monde
j'espère que vos exams, s'ils ont commencé, se passent mieux que les miens^^
Je connaissais mon cours sur le bout des doigts mais, moins d'1 % de mes connaissances ont pu être utilisées...
il y a seulement eu une question sur 3 points: "si le testament avait été un fait juridique, quels modes de preuve auraient été admissibles ? Citez-en trois et définissiez-les".
J'ai défini le serment déféré d'office, la preuve testimoniale et les présomptions du fait de l'homme....
j'ai les 3 points non ??
Pour le reste, c'était un arrêt de rejet, où en gros, Claude meurt, et a 4 fils héritiers. Louis-Noël este en justice, car il prétend avoir une copie du testament de son père. Les deux premiers juges du fond rejettent sa demande, comme le fera finalement la Cour de cassation, car selon eux la copie du testament ne vaut pas testament olographe (ne remplit pas les conditions de reproduction fidèle et durable de l'original, cas fortuit ou de force majeure non constatés pour la perte de l'original...mais les 3 autres frères ne désavouent pas l'écriture ou la signature).
Mon angoisse principale porte sur le commentaire qui conclut l'analyse; j'ai peur d'avoir d'avantage fait une dissert qu'un commentaire et d'avoir été complètement à côté de la plaque d'une façon générale. Voici mon plan:
I) La copie doit émaner du testateur1) L'absence de désaveu de l'écriture et de la signature
2) En cas de désaveu (j'ai évoqué le fait qu'il est possible de prouver le non-fondement du désaveu d'écriture)
II) Des conditions de forme nécessaires1) L'exigence d'une reproduction fidèle et durable
2) La nécessité d'un cas fortuit ou de force majeure
merciiii
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