Bonjour,
Je me permet de poster ce message car j'ai vraiment besoin d'aide pour le fond de ma dissertation.
En effet, le sujet est : les attributions du
Conseil constitutionnel. C'est un sujet plein de renseignement et à première vue j'étais plutot contente. Cependant, trop d'informations tue l'information car du ocup je n'arrive pas du tout à l'organiser.
J'avais prévu ça comme plan mais je me rend compte que cela ne colle pas du tout: peut etre devrais-je consacrer ma seconde partie en A) le controle obligatoire et B) le controle facultatif après voir posé dans le grand I/, les bases des attributions
I/ un organe régulateur de l’activité des pouvoir publicsA) la compétence consultative1. Le pouvoir consultatif dans le cadre des pouvoirs de crise2. Le pouvoir consultatif en matière électorale et référendaireB) Le contentieux constitutionnel1. Le contentieux du mandat parlementaire et présidentiel ?2. Le contentieux de l’organisation et du fonctionnement des assemblés parlementairesII/ Un organe protecteur des droits et libertés des citoyensA) la procédure principale : le contrôle de constitutionnalité des lois organiques et ordinaires1. lois organiques2. lois ordinairesb) Le contrôle de constitutionnalité des engagements internationaux. Cela fait une semaine que je suiis dessus et je n'arrive toujours pas à ordonner mes idées alors si une ame charitable passe par là et à des idées à me proposer je suis preneuse ! Merci beaucoup