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 Dissertation droit constitutionnel

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Cohen
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MessageSujet: Dissertation droit constitutionnel   constitutionnel - Dissertation droit constitutionnel EmptyVen 19 Nov - 16:22

Bonjour à tous!
Voilà j'ai une dissertation en droit constitutionnel à faire pour mercredi et je suis totalement perdu d'habitude j'arrive à apercevoir un plan mais la c'est le vide total! SVP guidez moiiiii :p

Le sujet est : Le régime politique dans la constitution de 1791
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Monster Chibre
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MessageSujet: Re: Dissertation droit constitutionnel   constitutionnel - Dissertation droit constitutionnel EmptyVen 19 Nov - 18:04

On l'a vu il n'y a pas longtemps x)!

La Constitution du 3 septembre 1791 est une Monarchie Constitutionnelle. Elle transmet la Souveraineté du Roi à la Nation (Titre III article 1).

=> http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/la-constitution/les-constitutions-de-la-france/constitution-de-1791.5082.html
Cherche à partir de la Partie III, Chapitre I (les 5 premiers articles), II (sections I et IV) III et IV (4 premiers articles et la section I).

Les bases:

-Le Roi exerce le pouvoir exécutif, doit jurer fidélité à la Constitution + sanction royale [=> droit de véto] + irresponsable + peut s'entourer de ministres (etc etc, à toi de développer avec le cours).

-Le Corps Législatif possède le pouvoir législatif (chambre unique) avec des membres élus par le peuple (au suffrage censitaire) + initiative des lois + indissolubilité par le Roi (etc etc, à toi de développer avec le cours).

P.S: C'est pas une idée de plan, c'est juste des idées (assez importantes à mes yeux) qui peuvent t'aider à trouver un plan. A toi de taffer Very Happy!
P.P.S: Je peux dire des conneries, ça sera sympa qu'on me (et lui) dise si c'est le cas xD.
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Cohen
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MessageSujet: Re: Dissertation droit constitutionnel   constitutionnel - Dissertation droit constitutionnel EmptyVen 19 Nov - 21:00

Ok merci c'est gentil!
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Cohen
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MessageSujet: Re: Dissertation droit constitutionnel   constitutionnel - Dissertation droit constitutionnel EmptyDim 21 Nov - 18:54

Je cherche, je cherche mais j'ai pas beaucoup de cours en ce qui concerne ce sujet vu que cette constitution n'a duré que un an idée de plan j'ai rien d'autre mis à part un plan bateau du genre première partie pouvoir exécutif, deuxième partie pourvoir législatif..
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