On l'a vu il n'y a pas longtemps x)!
La Constitution du 3 septembre 1791 est une
Monarchie Constitutionnelle. Elle transmet la Souveraineté du Roi à la Nation (Titre III article 1).
=> http://www.conseil-
constitutionnel.fr/conseil-
constitutionnel/francais/la-constitution/les-constitutions-de-la-france/constitution-de-1791.5082.html
Cherche à partir de la Partie III, Chapitre I (les 5 premiers articles), II (sections I et IV) III et IV (4 premiers articles et la section I).
Les bases:
-Le Roi exerce le pouvoir exécutif, doit jurer fidélité à la Constitution + sanction royale [=> droit de véto] + irresponsable + peut s'entourer de ministres (etc etc, à toi de développer avec le cours).
-Le Corps Législatif possède le pouvoir législatif (chambre unique) avec des membres élus par le peuple (au suffrage censitaire) + initiative des lois + indissolubilité par le Roi (etc etc, à toi de développer avec le cours).
P.S: C'est pas une idée de plan, c'est juste des idées (assez importantes à mes yeux) qui peuvent t'aider à trouver un plan. A toi de taffer
!
P.P.S: Je peux dire des conneries, ça sera sympa qu'on me (et lui) dise si c'est le cas xD.