Le FORUM des étudiants de DROIT
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
-40%
Le deal à ne pas rater :
Tefal Ingenio Emotion – Batterie de cuisine 10 pièces (induction, ...
59.99 € 99.99 €
Voir le deal

 

 Probléme de notion en droit pénal?

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
memel059
Prolétaire
Prolétaire
memel059


Féminin
Age : 33
Études : L3 Droit privé
Nombre de messages : 25


Probléme de notion en droit pénal? Empty
MessageSujet: Probléme de notion en droit pénal?   Probléme de notion en droit pénal? EmptySam 4 Déc - 19:27

Bonjour a tous,
je suis entrain de réviser mes cours scratch mais j'ai un gros probléme a savoir qu'est-ce qu'une infraction manqué, suspendue. de même l'infraction impossible est assimilé a la quelle de ces notions? ( est-ce la même pour le législteur ou la jurisprudence?)

De même je n'arrive pas a faire une distinction claire entre l'infraction formelle et celle obstacle.

Une petite aide me serais la bien venu Smile
Revenir en haut Aller en bas
unepetitenetoile
Modérateur
unepetitenetoile


Féminin
Age : 35
Études : l2 droit upec
Loisirs : lecture, dessin, ...
Nombre de messages : 930


Probléme de notion en droit pénal? Empty
MessageSujet: Re: Probléme de notion en droit pénal?   Probléme de notion en droit pénal? EmptyLun 6 Déc - 12:20

L'infraction manquée : c'est une infraction qui ne produit pas le résultat escompté en raison d'une maladresse de son auteur.

infraction suspendue: tentative si elle est interrompue indépendamment de la volonté de l'auteur sinon elle n'est pas consommée.

infraction impossible: c'est une infraction qui est inéluctablement vouée à l'échec comme voler le contenu d'un coffre vide.

infraction formelle: l'acte lui-même est incriminé (comme dans l'empoisonnement), c'est le contraire de l'infraction matérielle qui nécessite un résultat.

infraction obstacle: elle sanctionne un comportement en l'absence de resultat mais surtout elle évite ( fait obstacle) à la commission d'une autre infraction beaucoup plus grave.

Il y a plein d'exemples dans le cours de Mme Ghica Lemarchand Wink
Revenir en haut Aller en bas
Celine
Préfet
Préfet
Celine


Féminin
Age : 34
Études : .
Nombre de messages : 1125


Probléme de notion en droit pénal? Empty
MessageSujet: Re: Probléme de notion en droit pénal?   Probléme de notion en droit pénal? EmptyLun 6 Déc - 12:22

unepetitenetoile a écrit:
Il y a plein d'exemples dans le cours de Mme Ghica Lemarchand Wink

Si tu lis bien elle habite dans le Noooooooooooooooord
Après tout dépend d'où on place la démarcation Nord/Sud Probléme de notion en droit pénal? Smiley_g
Revenir en haut Aller en bas
unepetitenetoile
Modérateur
unepetitenetoile


Féminin
Age : 35
Études : l2 droit upec
Loisirs : lecture, dessin, ...
Nombre de messages : 930


Probléme de notion en droit pénal? Empty
MessageSujet: Re: Probléme de notion en droit pénal?   Probléme de notion en droit pénal? EmptyLun 6 Déc - 12:25

J'avais pas vu :$ mais sinon il y a plein d'exemples dans les manuels de droit pénal général dans le chapitre relatif à la tentative Wink

Revenir en haut Aller en bas
Le Cossaque
Imperator
Imperator
Le Cossaque


Masculin
Age : 35
Études : Droit
Loisirs : danger public
Nombre de messages : 3631


Probléme de notion en droit pénal? Empty
MessageSujet: Re: Probléme de notion en droit pénal?   Probléme de notion en droit pénal? EmptyLun 6 Déc - 13:04

Ceℓine a écrit:
Si tu lis bien elle habite dans le Noooooooooooooooord

On va bientôt la voir dans confessions intimes alors mili
Revenir en haut Aller en bas
memel059
Prolétaire
Prolétaire
memel059


Féminin
Age : 33
Études : L3 Droit privé
Nombre de messages : 25


Probléme de notion en droit pénal? Empty
MessageSujet: Re: Probléme de notion en droit pénal?   Probléme de notion en droit pénal? EmptyLun 6 Déc - 19:13

Merci beaucoup a petitétoile je cromprend mieux merci pr l'aide Smile

dédicase la cossaque=> Moi dans confession intimes jamais! Mais vu tout les "gueux" qui y passent sont plus qu'en majorité du nord -.-' , sa c'est vrais malheuresement
Revenir en haut Aller en bas
Sun
Légat
Légat
Sun


Masculin
Age : 33
Études : M2 Droit de la Construction et de l'Urbanisme
Profession : Responsable d'opérations immobilières
Nombre de messages : 1067


Probléme de notion en droit pénal? Empty
MessageSujet: Re: Probléme de notion en droit pénal?   Probléme de notion en droit pénal? EmptyLun 6 Déc - 22:34

on donne vraiment une mauvaise image du Nord je vous jure !!

Celine perspicace Embarassed
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Probléme de notion en droit pénal? Empty
MessageSujet: Re: Probléme de notion en droit pénal?   Probléme de notion en droit pénal? Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Probléme de notion en droit pénal?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Droit Penal
» TD Droit pénal
» Droit pénal
» droit pénal
» Que choisir ? Droit Pénal ou droit Administratif ?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 2-
Sauter vers: