droit constit TD

Bonjour, et oui, encore un message de moi (haha, girls POWA).

Cette foi-ci ma question a attrait au droit constitutionnel.

Je voudrais tout d'abord savoir qui a dirigé la convention pendant la phase thermidoriene - soit quel était le parti majoritaire (de juillet 1794 à octobre 1795).

Ensuite, j'ai noté au cours d'une séance de TD que l'exécutif était bicéphal sous la restauration, et dans un tableau, j'ai marqué que l'exécutif était uniquement composée du roi. Pourtant, un ami m'a dit qu'il y avait également "l'assemblée du peuple, donc ça fait deux têtes"...
Toujours par rapport à la restauration, appartient-elle au premier empire ? Ou l'établissement de chartes implique-t-il que l'on change de... "système" donc de "régime" (je n'arrive pas trop à formuler ma question, donc j'espère que vous comprendrez). Si c'est le cas, pourquoi les restaurations n'ont-elles pas état le deuxième et le troisième empire ? Surtout que pour la monarchie de 1814, la domination de l'exécutif était manifeste.


A partir de là, sachant que la république est parfois allé de pair avec la notion de monarchie... Qu'est-ce qu'une république ? Pourquoi la France ujourd'hui est-elle une république démocratique ? (ou si je reformule : qu'est-ce qui différencie république de démocratie ?)

J'ai également vu en TD que les décrets lois ont été mis en place dans la troisième république en 1924. Pourtant, j'ai aussi noté que il y en avait eu entre 1914 et 1918... J'ai bien pris mes notes où j'ai foiré quelque part ?

Enfin il y a un endroit dans mon bêtisier où j'ai eu quelques soucis :

"M. Fabius démissionna deux ans plus tard [on raconte lorsqu'il a été nommé premier ministre sous Mitterrand soit en 1984] suite à une vague de manifestations suscitées par son projet de fusion des écoles publiques et privées. Sa déission provoque la dissolution de l'assemblée nationale, et des élections anticipées furent alors organisées en 1992."

Je sais qu'en 1993 il y a eu une cohabitation mais n'aynt pas pour cause la dissolution de l'assemblée nationale (c'était la date prévue). Mais pourquoi il a démissionné ou été contraint...

Voilà, je crois que c'est déjà pas mal. C'est chouette le droit.

Merci au gentil membre qui voudra bien répondre à mes interrogations existentielles.

Apparemment, Aix et Marseille ont les même plaquettes de TD... ^^ Héhé (J'ai eu le même bêtisier, que j'ai trouvé assez dur d'ailleurs...)

Bon, pour ta première question, la phase thermidorienne de la Convention était -d'après ce que j'ai compris- assez "radicale". Et les radicaux étaient les montagnards (d'autant plus qu'après la Convention, c'est la terreur). Mais ce n'est qu'une supposition et je te conseille de vérifier sur Wikipédia.
Logiquement, sous la restauration, l'assemblée populaire à laquelle tu fais référence, c'est l'Assemblée Nationale, ou la même chose avec un nom différent.
Par contre, il est certain que la Restauration n'a rien à voir avec le Premier Empire de Napoléon. D'une part tu as une monarchie, et de l'autre, un empire. Institution, régime, fonctionnement... Tout était différent. Et oui, l'établissement de charte implique, logiquement, le passage d'un régime à un autre. (Si l'on changeait de constitution, on changerait certainement de république, mais pas nécessairement de de régime il est vrai). En tout cas, c'est le cas pour le passage du 1er Empire à la Restauration.

Pour qu'est-ce qu'une république et qu'est-ce qu'une démocratie, je te conseille de te tourner vers les notions respectives de "res publica" (Rome), et "demos cratos" (Athène).
A mon sens, on a trop souvent tendance à mélanger ces notions, alors que par exemple, la république romaine n'était pas démocratique...

Bref.

Pour le bêtisier (que je n'avais pas fait), je vais te donner la réponse qui nous a été donnée en cours:
"Fabius démissionne en 1986 et Mauroy [1er min de l'époque] en 1984 suite au retrait du projet de Loi Savary, qui prévoyait la création d'un grand service unifié de l'éducation nationale. La démission de Pierre Mauroy n'entraînera pas la dissolution de l'AN, de sorte qu'aucune élection anticipée ne fût organisée."


Et voilà...
Bon courage pour la suite

Bambou => En janvier, Aix et Marseille vont se regrouper alors...

Pour la première partie, la phase thermidorienne fait suite à la phase montagnarde, alors je suppose que les montagnards n'ont pas eu la majorité durant la phase thermidorienne.

Pendant la restauration, je demande pourquoi on pouvait dire que l'exécutif était bicéphale.

Citation :

D'une part, tu as une monarchie, d'une autre, un empire

... Je peux savoir qu'elle est la différence entre une monarchie et un empire XD

Merci pour ce qui concerne le bêtisier !

Edit : T'as compris ce que sont les jacobins ? Ce sont les députés de la plaine ?

Aix et Marseille vont se regrouper? On est dans la même université, mais je ne comprends pas ce que tu veux dire...
Oui désolé mais j'ai pas très bien compris ta question, d'autant plus qu'il y en avait plusieurs et que ça prête assez facilement à confusion... ^^
Désolé mais aucune idée de pourquoi l'exécutif était bicéphale sous la Restauration... Je regarderais peut-être demain, mais là... (fatigué).
Euh les jacobins étaient un club parisien, qui s'est scindé en deux factions assez rapidement (modérés et républicains). Ils se sont dissout en 1799. Mais leur rôle précis durant la Ière République, j'avoue que je ne saurais pas t'en dire beaucoup.

pour la restauration j'ai trouvé, mais là je suis en pleines révisions (un td de civil à finir pour demain et le constit à réviser, youpi !) je marque ce week-end si tu veux.

Pour ce qui est des jacobins je voulais connaître leur opinion politique (par rapport aux montagnards et aux girondins). Voilà voilà !