Question sur la récidive et concours réel d'infractions

Bonjour à tous, en relisant mon cours de droit pénal pour demain, je me suis rendue compte d'une difficulté concernant la récidive.

En effet, mon chargé de TD nous a indiqué qu'il fallait en cas de pluralité d'infractions, s'attacher a étudier la récidive avant le concours réel d'infraction pour connaître le maximum légal applicable.

Cependant, je ne comprend pas pourquoi il faut étudier la récidive puisque la situation est différente avec le concours réel d'infraction qui lui suppose de ne pas avoir de jugement définitif.

Voilà peut être que mes explications ne sont pas claires mais je me trouve dans une impasse et mes idées ne sont plus très claire sur le sujet.

Je compte vraiment sur votre aide.

Merci beaucoup et bon courage à tous pour demain.

t'as peut etre pas bien saisi ce que voulais dire votre chatgé de td

tu es sure qu'il ne t'as pas dit de regarder en premier s'il y avait récidive avant de regarder s'il n'y avait pas de réitération?
Mais de toutes façons il faut voir à quel moment à lieu la commission de la deuxième infraction:
- si intervient avant la première condamnation: concours réel
- si interient après la première condamnation dans le délai prévu ou nnon par les règles de la récidive alors soit récidive soit réitération

En fait, je suis sur de ce qu'il a dis car plusieurs personnes ont la même chose mais effectivement allant très vite pour finir le cour ne n'ai pas dur entendre comme tu le dis petitenetoile le moment où l'on se situe.

Mais a priori j'ai compris comme toi donc merci beaucoup c'était pour me rassurer et être certaine de ne pas être passer à coté de quelque chose!!!

Merci à vous deux pour votre aide.

A mon avis, il vous a dit d'aborder la récidive en premier dans le cas ou plusieurs infractions sont commises en concours après un premier terme.
Du coup on ne sait pas quelle infraction choisir pour second terme. C'est pour cela qu'on aborde d'abord la récidive pour savoir quel est le maximum légal

Julie-88 a écrit:

A mon avis, il vous a dit d'aborder la récidive en premier dans le cas ou plusieurs infractions sont commises en concours après un premier terme.
Du coup on ne sait pas quelle infraction choisir pour second terme. C'est pour cela qu'on aborde d'abord la récidive pour savoir quel est le maximum légal

Aïe mais comment on fait dans cette situation?
On a un 1er terme ... et le prévenu commet 2 infractions en concours; comment déterminer le second terme???
On regarde les conditions de la récidive pour l'une et pour l'autre, mais si les deux sont compatibles? On peut pas avoir un 1er terme pour 2infractions au second terme.. =s

Frayeur à moins de 24heure de l'exame =s j'ai jamais réfléchi à cette hypothèse.

Si les 2 infractions sont susceptibles d'etre utilisés comme second terme, tu traites la recidive avec la 1ere infraction (tu obtiens un maxi legal) et ensuite avec la 2eme, et tu prends la plus haute tout simplement j'ai eu ca a la colle !

MERCIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIIII =)

Je me sens mieux ^^

Et donc il y a concours d'infraction quand même entre l'infraction qui servira de snd terme, et l'autre?

Et bien il y aura concours réel quand même

Cela supposera quand même un cumul des peines alors si elles ne sont pas de même nature?


Et le concours se fera entre la peine prononcée en récidive et la seconde c'est ça?

J'ai l'impression que tu te mélanges un peu les pinceaux

Prenons un exemple :

Un vol simple le 1er janvier 2008 puni de 18 mois d'emprisonnement et 10 000€ d'amende.

Le 1er janvier 2012, des violences suivies d'une tentative de vol.

On va se demander s'il y a récidive ou concours réel :

Tu commences par la récidive.
1er terme : le vol (délit)
2nd terme : on commence par les violences. (Je n'ai pas regardé dans le code mais peu importe) tu obtiens un maxi légal qui correspond au doublement des peines encourues. Par ex, on va dire 20 ans et 75 000€ d'amende (j'invente mais pas grave )

Si on prend la deuxième infraction, la tentative de vol. On va obtenir un autre maxi légal qui correspond au doublement des peines encourues. Par exemple prenons 30 ans et 100 000€ d'amende.

Donc le second terme sera la tentative de vol, tu traiteras donc le concours en tenant compte de la peine doublée !


Je ne sais pas si j'ai été très claire, c'est un exemple assez difficile.. J'espère que tu ne tomberas pas là dessus

Mercii beaucoup Julie,
C'est très très claire =)


Retour à la sérénité ^^

Pas de problème

Julie, je ne comprend pas lorsque tu dis à la fin de ton explication "Donc le second terme sera la tentative de vol, tu traiteras donc le concours en tenant compte de la peine doublée !"

On traitera le concours entre quoi et quoi? Je suis désolée mais je ne comprend vraiment pas j'ai l'impression de ne plus rien comprendre

Dans le cas de mon exemple, il y a concours le 1er janvier 2012 : violences et tentative de vol (deux faits délictueux non séparés d'une condamnation définitive)

Si on part du principe que la tentative de vol constitue le 2nd terme, on traitera le concours entre les violences et la tentative dont la peine a déjà été doublée par 2 du fait de la récidive.

Ah ui ui d'accord j'ai compris, mais alors comment tu détermine qu'elle infraction sera le second terme de la récidive ?

Tu appliques les règles relatives à la tentative, si les 2 infractions sont susceptibles de constituer le 2nd terme, tu prends la peine encourue la plus haute

Ahhhhh d'accord merci beaucoup pour ton aide j'ai bien compris cette fois-ci.

J'espère cependant pas ne pas tomber sur un cas comme celui-là, croisons les doigts.

Merci beaucoup pour ton aide précieuse.

J'espère pour toi que tu ne tomberas pas sur un sujet si complexe aussi, c'est un peu casse tête, même une fois qu'on a compris on a toujours peur d'oublier quelque chose

Je suis tombée là dessus à la colle et j'ai eu 13 j'ai eu chaud je crois parce que je ne m'y attendais pas du tout

Oui voilà en fait le problème c'est que tu peux vite d’emmêler les crayons quoi.
Ah ben félicitations à toi en tout cas car tu maîtrise largement le sujet et tu l'explique bien.
Merci beaucoup

C'est gentil merci je fais de mon mieux

Bon courage pour les partiels !