Le FORUM des étudiants de DROIT
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -17%
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular ...
Voir le deal
249 €

 

 dissertation droit des biens

Aller en bas 
AuteurMessage
clevalaz
Nouveau
Nouveau



Masculin
Age : 32
Études : Droit
Nombre de messages : 2


dissertation droit des biens  Empty
MessageSujet: dissertation droit des biens    dissertation droit des biens  EmptyMer 7 Nov - 16:57

Bonjour à tous,

j'ai la dissertation suivante à rendre pour mardi suivant en droit des biens : " l'assiette du droit de propriété, la protection et la valorisation de son fonds".

C'est la première fois que je demande de l'aide sur un forum. Je pense bien que l'on ne va pas me donner une solution toute faite à ma dissertation; que je dois tout de même trouver par moi-même mais j'avoue nager complètement pour le coup donc toute aide sera la bienvenue. Je ne vois même pas quelle problématique il peut y avoir...

ont été joints des documents dont :
- quelques arrets sur le bornage et la cloture
- un arret sur les constructions faites par un locataire devenant propriété du propriétaire du terrain
- un arrêt sur la propriété des trésors
- une longue note sur le grenelle de l'environnement du 3 aout 2009 ( éolienne et panneaux photovoltaïques


merci d'avance.
Revenir en haut Aller en bas
 
dissertation droit des biens
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» droit des biens
» Annales droit des biens
» Droit civil des biens
» Fin du cours de droit des biens
» Droit administratif des biens

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 3-
Sauter vers: