Needyahelp - Obligation de renseignement, Droit des contrats

Bonjour bonjour,

En TD de civil nous avons vu les obligations de renseignement & de sécu. dans les contrats...
A priori, l'obl. de sécu. ne me pose pas de problème, mais l'obl. de rens. est plus farouche, notamment en ce qui concerne la jurisprudence.

Il y a en la matière un important contentieux médical, concernant notamment la perte de chance & le préjudice d'impréparation. Est-ce que quelqu'un a quelques arrêts phares sur ce sujet ?

Si c'est le cas, je vous serai infiniment reconnaissant de m'éclairer de vos connaissance...
(En fait, pour m'expliquer, ça n'est pas que nous n'avons rien fait en cour, mais la chargé nous a dicté un paragraphe à 3000 à l'heure avec une douzaine d'arrêt dedans. Il me semble que je peux me passer de la plupart, mais c'est très confus, et de toutes façon je n'ai aucune expérience qui me permette de savoir quels arrêts sont les plus importants, voilà pourquoi je fais appel à vous).

ça m'a l'air très important comme sujet, et je tiens à être prêt pour les partiels là dessus...


Je vous remercie
Bonne fin de matinée

Personne capable de répondre ???? :/

Peut-être faudrait-il aller voir vers le revirement de la 1e civ., 3 juin 2010, n°09.13591 et ses nombreux commentaires au dalloz ou jcp : Dalloz actualité, 21 juin 2010, obs. Gallmeister; D. 2010. 1522, note Sargos ; JCP 2010, no 788, note Porchy-Simon ; RCA 2010, no 222, obs. Hocquet-Berg; RLDC 2010/75, no 3958, note Corgas-Bernard; RDC 2010. 1235, obs. Borghetti ; RTD civ. 2010. 571, obs. Jourdain ; RDSS 2010. 898, obs. Arhab-Girardin.

Tu y trouveras l'évolution jurisprudentielle. Pour une première approche, voir l'article sur le blog d'actualité juridique du cabinet de D. Mainguy (très sérieux car tenu par des professeurs, doctorants et avocats), http://www.lexcellis-avocats.fr/article-revirement-de-jurisprudence-sur-l-obligation-d-information-du-medecin-54241028.html qui retrace les étapes clés de la jurisprudence.

Un grand merci Armatus !!
Sérieusement, tu me sauve... c'est exactement ce que je cherchais... Merci encore

Pas de quoi !