Bonjour à tous et à toutes,
Suite à un devoir que j'ai fait aujourd'hui en droit des contrats je souhaiterai avoir votre avis,
Il me semble avoir fait un gros hors sujet, il s'agissait d'un cas pratique , en l'espèce une société recrutait une jeune femme cette dernière disposait de nombreux diplomes sur son CV , suite à de nombreuses erreurs commises par la jeune femme la société décide de faire des vérifications sur ses compétences. Il s'avère qu'elle ne dispose pas de tous les diplomes présents sur son CV elle est allée aux cours mais n'a pas eu les examens.
Afin de résoudre ce cas pratique j'ai décidé de parler de l'erreur sur la personne comme vice du consentement, je pensais que l'entreprise avait commis une erreur sur la personne avec qui elle contractait cette dernière n'ayant pas réellement ses diplomes, en prenant une jurisprudence à l'appui j'ai également dit que cette erreur n'était pas pour autant excusable car la société aurait pu aisément vérifier que la jeune femme n'avait pas ses diplomes.
D'autres personnes ont parlé du dol je suis donc totalement hors sujet . Qu'en pensez vous?
Merci d'avance
Cordialement