est ce juste ?

si je dis :

" La complicité n’est pas une infraction, mais une modalité de la commission de l’infraction , le NCP n'a pas caractérise l'infraction de complicité. Selon le NCP le complice emprunte sa criminalité à l'auteur de l'infraction : article 121-6 NCP " ...

y'a un truc qui me gêne mais je n'arrive pas a le cerner .. à votre avis ?

Article 121-6

Sera puni comme auteur le complice de l'infraction, au sens de l'article 121-7.


Article 121-7

Est complice d'un crime ou d'un délit la personne qui sciemment, par aide ou assistance, en a facilité la préparation ou la consommation.

Est également complice la personne qui par don, promesse, menace, ordre, abus d'autorité ou de pouvoir aura provoqué à une infraction ou donné des instructions pour la commettre.

Il n'y a pas d'infraction de complicité. Si la complicité est établie, elle permet de lier le complice à l'infraction et donc de le sanctionner au même titre que l'auteur direct.

Je ne vois pas où vous voulez en venir en disant qu'il s'agit d'une modalité de commission de l'infraction...

en fait c'est un terme que j'ai retenus d'un bouquin de doctrine ..je me demandais si le terme ( modalité) pouvait se substituer a "lier " pour en pas paraphraser l'article ..

Comme ça me choque un peu je suis venus en ce lieu puiser un peu de lumière ;-)


la complicité étant donné qu'elle est forcement rattachée à une infraction ..reste une modalité non ? car 'y pas de complicité si y'a pas d'infraction donc logique ...( modalité ) ..

Je ne suis pas non plus sûre de ce terme, à ta place, j'éviterais.
La complicité de crime ou de délit est prévue par les textes (en l'occurence 121-6 et 121-7 que vous avez cité) il y a une peine encourue, je ne vois pas pourquoi ce serait "une modalité" de commission de l'infraction.. A mon sens (et je précise bien, "à mon sens") c'est faux!
Dans ce cas, la récidive aussi puisqu'elle est forcément rattachée à une infraction?

la récidive est une circonstance aggravante !

Je vole une pomme et je revole une pomme ( 2 vols simples ) le second vol est aggravé par la récidive . pourtant dans les deux cas 'jai volé qu'une modeste pomme .

Si Je suis complice d'un vol de pomme et après complice d'une escroquerie la complicité est rattaché a l'infraction donc Si je suis complice d'un vol de pomme cela est une chose ... et ensuite complice d'une escroquerie ou d'un crime cela est autre chose en gros ...il n'y a aura pas récidive ( enfin si je veux compliquer les choses , je distinguerais la récidive générale ou spéciale ,mais on en est pas la ) ..

Ce que je veux dire c'est que ce n'est pas le même élément matériel, donc comme la sanction est rattaché à l'infraction une pomme 1 mois une escroquerie 3 mois la sanction de complicité reposera sur la sanction de l'infraction ... dans un cas elle reposera sur un mois et dans el second cas sur 3 mois ..

encore que la j'ai pris un mauvais exemple car ( la récidive ) pour le vol et l'escroquerie relèvent de l'article 132-16 ( Le vol, l'extorsion, le chantage, l'escroquerie et l'abus de confiance sont considérés, au regard de la récidive, comme une même infraction. ) en fait je voulais juste imager .


Je crois que j'aurais pas du poser la question, cer l'absence de réponse me complique encore plus les choses ;-)))