bonjour à tous,
Est ce que quelqu'un pourrait m'éclaircir sur le thème de la faute non intentionnelles en droit pénale.
Si j'ai bien compris depuis la loi pénal du 10 juillet 2000, un personne peut être condamné pénalement pour homicide involontaire à condition que cette personne ait commis " une faute caractérisé et qui exposait autrui à un risque d'une particulière gravité qu'elle ne pouvait ignorer" ( cas des personne qui n'ont pas causé directement le dommage). Artcile 121-3 du CP.
Mon cours dit que pour caractérisé cette faute il faut démontrer une faute lourde. Et c'est la que je bloque !!!
Comment démontrer la faute lourde .... ????
Merciii d'avance pour votre aide.
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mais je n'arrive pas à avancer dans mon commentaire ...