Le FORUM des étudiants de DROIT
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

 

 Droit pénal L2

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
camille-43
Nouveau
Nouveau



Féminin
Age : 29
Études : L1 droit
Loisirs : sport
Nombre de messages : 2


Droit pénal L2 Empty
MessageSujet: Droit pénal L2   Droit pénal L2 EmptyDim 15 Mar - 16:23

Bonjour tout le monde,

Dans le cadre d'un cas pratique en droit pénal en L2 je me demande si on peut retenir une circonstances aggravée lorsque l'on estime que la TENTATIVE d'infraction est constituée.
EN l'espèce, je retiens la tentative de vol pour mon cas et cette tentative de vol d'une voiture est faite avec dégradation de la voiture : puis-je me servir de l'article 311-4 8° ?

Merci beaucoup pour le temps pris Smile.
Revenir en haut Aller en bas
Sun
Légat
Légat
Sun


Masculin
Age : 33
Études : M2 Droit de la Construction et de l'Urbanisme
Profession : Responsable d'opérations immobilières
Nombre de messages : 1067


Droit pénal L2 Empty
MessageSujet: Re: Droit pénal L2   Droit pénal L2 EmptyDim 22 Mar - 16:14

Désolé ça remonte à trop loin le droit pénal pour que je puisse te répondre!
En espérant que qqn de plus calé vienne à ton secours!
Revenir en haut Aller en bas
 
Droit pénal L2
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Droit Penal
» droit pénal
» Droit pénal
» Que choisir ? Droit Pénal ou droit Administratif ?
» Droit pénal

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 2-
Sauter vers: