Commentaire d'arrêt en droit civil : L'arrêt Blieck

J'ai besoin de conseils, de l'aide non, juste des conseils.
Cour de Cassation
Assemblée plénière
Audience publique du 29 mars1991
N° de pourvoi : 89-15231
Sur le moyen unique :
Attendu, selon l’arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 23 mars 1989), que X…handicapé mental, placé au Centre d’aide par le travail de Sornac, a mis le feu à une forêt appartenant aux consorts Blieck ; que ceux-ci ont demandé à l’Association des centres éducatifs du Limousin, qui gère le centre de Sornac, et à son assureur, la réparation de leur préjudice ;
Attendu qu’il est fait griefs à l’arrêt d’avoir condamné ces derniers à verser des dommages et intérêts par l’application de l’article 1384, alinéa 1er du Code civil, alors qu’il n’y aurait de responsabilité du fait d’autrui que dans les cas prévus par la loi et que la cour d’appel n’aurait pas constaté à quel titre l’association devait répondre du fait des personnes qui lui sont confiées ;
Mais attendu que l’arrêt relève que le centre géré par l’association était destiné à recevoir des personnes handicapées mentales encadrées dans un milieu protégé, et que X…, était soumis à un régime comportant une totale liberté de circulation dans la journée.
Qu’en l’état de ces contestations, d’où il résulte que l’association a accepté la charge d’organiser et de contrôler, à titre permanent le mode de vie de cet handicapé, la cour d’appel a décidé, à bon droit, qu’elle devait répondre de celui-ci au sens de l’article 1384, alinéa 1er du Code civil, et qu’elle était tenue de réparer les dommages qu’il avait causés ; d’où il suit que le moyen n’est pas fondé ;
PAR CES MOTIFS . REJETTE le pourvoi

Comme plan j'ai fais ceci :
I. Revirement de la Cour de cassation
A. Abandon du carctère limitatif
B. Un revirement spectaculaire

II. L'existence d'une responsabilité
A. Position de la cour d'appel
Responsabilité du fait d'autrui seule s'il y a une loi de prévue
B. Existence de la responsabilité du fait d'autrui pour la Cour de cassation

ou
I. Du caractère limitatif vers la responsabilité du fait d'autrui
A. Un vrai revirement de la part dela Cour de cassation
B. Reconnaissance de l'article 1384, al.1er
Pour le grand II je bloque.
Je suis nulle en commentaire d'arrêt, qu'en je pense que j'en ai 2 autres à faire plus une note de synthèse, j'en suis malade d'avance.

ben déja ce qui est important avec l'arret Blieck et que tu ne précise pas ds tes titres c'est que la resp du fait d'autrui existait deja(ca tu le dit) mais avec cet arret ca devient une "resp generale de la resp du fait d'autrui"
Donc oui abandon du caractere limitatif(mais ca c'est la csq).

Moi souvent ds mes commentaires j'esseye d efaire comme ca:

dans mon I je met en A) la position des cours d'appel
B) nouveauté de la Cour de cassation
==>ca permet de faire ressortir les divergence de vu et donc le revirement si il y en a un

Ds mon II je met en A) csq de cette decision
B) la portee cad replacer ds le contexte juris etc


Moi je fais comme ca, c'est jamais exellent mais c'est tj correcte.


sinon je prefere ta deuxieme proposition

Merci beaucoup Antonin, ça m'éclaicit, l'arrêt. Tout à l'heure, j'avais plein d'idées, j'aurais du les noter. Je le fais demain car ce soir, je suis trés fatiguée.

1) Un retour du corrigé serait apprécié. Il n'est jamais trop tard.

2) Je me méfie des grands intitulés qui ne collent pas au texte même de l'arrêt. Et qui conduisent à un traitement dissertatoire .

mdr la grande classe

Je me méfie des gens qui ont le même nom de famille que leur prénom.
Dois je dire :
Claude Claude?
Ou bien Claude Claude?