Partiel procédure pénale

Bonsoir tout le monde,

je poste ce soir parce que j'ai un GROOOOOOOOS doute sur la copie que j'ai rendu en procédure pénale tout à l'heure ; c'est une sorte de semi-hors sujet dont je ne suis pas très fière =/

Je ne sais pas trop qui s'est lancé la disserte, déja qu'on était pas nombreux à passer cette épreuve, mais avoir l'avis éclairé de quelqu'un me permettrait de me faire une idée sur le type de plan attendu (sachant qu'il n'y a rien sur internet).

Le sujet était "Le droit à l'assistance d'un avocat".

Déja, autant dire qu'on n'a pas vraiment fait de partie particulière sur l'avocat dans le cours, c'était surtout un lien entre les principes directeurs et les mesures coercitives. Du coup, je crois que je me suis complètement trompées puisque je me suis, en gros, contentée de parler de la GAV et de la réforme. En plus, je n'ai même pas parlé de l'assistance d'un avocat pour les victimes, je l'ai simplement mentionné (pouvait-on en dire des tonnes en même temps?).

Ne parlons pas de ce partiel

(Je ne peux pas t'aider, comme toi je n'ai aucune idée du fil directeur attendu)

T'as pris la disserte aussi Noune? Positif or not selon toi?

Au début, j'ai voulu changé et prendre le commentaire, mais le temps que je réfléchisse sur le sujet, 30 minutes s'étaient déjà écoulées...

Je pense que le fil conducteur attendu c'était certes la réforme, mais aussi le rôle de l'avocat à tout stade de procédure, vis à vis de la victime (mais on en avait pas des masses dans le cours), et tout ce qui l'entoure vis à vis des droits de la défense (D'ailleurs je crois que j'ai même oublié de préciser que le prévenu avait droit à l'avocat de son choix art 16 DDHC, je suis trop stupide c'est pas possible!!).

10 minutes pour choisir le sujet, j'ai pris le commentaire..

Le pire c'est que j'étais super contente quand j'ai vu les sujets, je me sentais capable des deux.
J'avais rendu une dissertation sur la prescription de l'AP donc tout benef pour moi, et finalement j'ai fait un beau massacre. J'ai mal géré mon temps, j'ai survolé l'arrêt, plan mal foutu. Enfin voilà...
C'était un peu la matière sur laquelle je comptais perso, vu que c'est ma préférée donc je suis juste vraiment déçue.
En plus demain j'ai libertés fondas, haha j'aurai le moral détruit avant le weekend !

Noune a écrit:

C'était un peu la matière sur laquelle je comptais perso, vu que c'est ma préférée donc je suis juste vraiment déçue.

IDEM!!


Good luck pour demain =)

Oui merci je vais en avoir besoin ! Si jamais j'ai des bons retours pour le partiel, sujet de dissert, je te dis

Merci =)

Libertés fondas c'est cool non ? T'avais qui en chargé de TD ?

Non sérieusement je suis en train de craquer là, je suis à deux doigts de lâcher les révisions (parce que oui à ce jour je n'ai toujours pas fini de réviser pour demain ) et de me lancer dans une impro de commentaire parce que vraiment là je m'ennuie lisant le cours.. J'ai l'impression qu'on passe tout le cours à répéter la même chose, enfin je sais pas j'arrive pas à rentrer dedans.

Et justement c'est peut être aussi ça le problème : j'ai vraiment pas aimé les TD, je tâcherai de pas tomber sur le même chargé de TD au prochain semestre !

Si tu peux, prends le jeudi 17h ! Je crois que M. Gelin fait toujours le TD à cet horaire là et il est vraiment bien ! Le TD est cool, drôle et t'apprends plein de trucs en plus du cours (et le S2 et beaucoup plus intéressant !)

J'ai un peu la même impression en sortant du partiel. Perso ce que j'ai fait c'est que j'ai parlé de l'article 6CEDH, de l'article préliminaire , que l'avocat permettait d'être une garantie des droits de la défense et de la partie civile (sur ça j'ai mis que elle était spectateur et que le droit à un avocat avait permis quelle prenne du poids comme la présence de celui ci dorénavant devant les tribunaux de remise en liberté), de l'article 114 par rapport au juge d'instruction (obligation Dun avocat). J'ai essayé de lier droit à un avocat et procès équitable. Tout ça dans ma première partie et après de la gav (évolution, changement de procédure et limite) dans ma deuxième partie.

Je sais pas si c'est ça hein, mais si ça peut t'aider...

Ben déja je trouve ça bien mieux équilibré de faire que ton II sur l'évolution !!
T'as mis quoi dans les limites? L'insuffisance de la loi c'est ça? (j'avais que deux points là dessus =s)

Dans les limites sur la GAV j'ai mis :
- que le procu pouvait décider de commencer laudition sans l'avocat avant expiration du délai de deux heures (motivation écrite)
- que sur demande de lopj, il pouvait reculer la présence de 12h, et le jld de 24h en cas se crime/delit susceptible dune peine demprisonnement dau moins 5 ans donc deux limites à la présence de l'avocat
- que lopj pouvait refuser les questions de l'avocat et que c'était noté au PV, mais que ça permettait pas à l'avocat de porter vraiment assistance à son client (un peu là mais sans rien faire)
- je crois qu'il y en avait une autre mais j'ai un trou

J'ai aussi parlé du fait dans la première partie de ma disert que le droit était pas absolue, mais qu'il y avait des moyens mis en place pour qu'il soit encadré (avocat commis d'office est un droit). J'avais oublié ça tout à l'heure

Merci pour ta réponse Benji =)

J'ai mis tes deux premiers points en un seul, globalement, de manière moins précise parcontre.
Pour la dernière, ce serait pas l'accès partiel au dossier?

De rien c'est normal! De toute manière je te conseille de laisser ça derrière toi pour le moment tu ne peux pas savoir si tu as fait mal

Ah oui j'ai dit aussi qu'il avait accès qu'à certaines pièces du dossier oui c'est vrai XD

J'etais dans le même flou que toi devant la dissert du galop d'essai alors j'imagine bien!