opposabilité et validité

Bonjour à tous.

Je n'arrive pas à comprendre la différence entre ces deux termes depuis le premier semestre. et je ne sais pas lorsque l'on dit opposable, si l'on peut dire d'une part opposable entre les parties et d'autres part opposable au tiers pour un contrat, ou si opposable ne se réfère qu'aux tiers.

De ce que j'en est compris,

* un contrat est valide lorsqu'il a été conclu conformément aux exigences légales et qu'il n'y a pas eu de force majeure ayant entrainé la caducité dudit contrat.

* un contrat opposable entre les parties signifieraient valides (entre les parties) et opposable aux tiers signifieraient qu'ils ne doivent pas empêcher la bonne exécution du contrat (on a vu ça au premier semestre avec les clauses de non concurrence) lorsque le contrat n'a pas d'effet négatif à l'égard des tiers.


Je vous demande cela car je ne comprends pas deux choses :

1) cours de droit commercial
"L’article 1328 du CC prévoit certaines formalités pour qu’un acte ait date certaine. La formalité la plus classique est l’enregistrement. En droit commercial, l’acte sera toujours opposable même si on a pas respecté l’enregistrement" opposabl entre les parties ? A l'égard des tiers ?

2)cours de droit civil S3
"L’article 1690 du CC ouvre aux parties le choix entre deux formalités, qui ne sont requises qu’a des fins d’opposabilité de la cession et sont sans incidence sur la validité de la cession de créance entre le cédant et le cessionnaire.
• La formalité usuelle est la signification de la cession au débiteur ; en général il s’agit d’un acte d’huissier adressé au débiteur pour l’informer du transfert de la créance.
• La seconde formalité est l’acceptation du débiteur donnée par acte authentique. Il ne s’agit pas d’obtenir le consentement du débiteur mais plus simplement de l’avertir afin que la cession lui soit opposable."


Je n'ai pas très bien compris. Merci à ceux qui sauront me répondre. ^^"

Ton raisonnement est bancal!

Opposable signifie "que l'on peu opposer" et ce dans tous les cas!

Mais tu sais Cornu est ton meilleur ami à la fac alors je vais dire: un acte opposable est un acte :
1) "qui peut être utilement invoqué par un plaideur à l'encontre de son adversaire".

2) "dont la valeur comme élément de l'ordre juridique ne peut être méconnue par les tiers, lesquels, n'étant pas directement obligés par ce qui est opposable, n'en sont pas moins tenus d'en reconnaître l'existence et même d'en subir les effets".

Ex:
-si une partie au contrat ne respecte pas son obligation, tu pourras lui opposer le contrat (procès).
-si un tiers utilise ton terrain, tu pourras lui opposer ton titre de propriété.

Oh merci. c'était assez flou dans mon esprit.

C'est vrai que j'ai trop tendance à l'oublier l'autre petit.

Donc si j'ai bien compris

1) pas besoin d'enregistrement pour invoquer l'acte en question à l'encontre de l'autre partie dans un procès.

2) il faut avoir réalisé la seconde formalité (l'acceptation) pour pouvoir invoquer la cession de créance à l'encontre du cédé au cours d'une instance.