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 Propriete incorporelles

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coxi
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coxi


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MessageSujet: Propriete incorporelles   Propriete incorporelles EmptyLun 17 Jan - 11:27

euhhhhh j'espère ke ça c'est bien passé pour vous moi c'est vendredi alros ce serait cool de me donner une idée des sujets ki tombent ...


merci ..

et boncourage a tous ... [cupidon]
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[Keny]
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[Keny]


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MessageSujet: Re: Propriete incorporelles   Propriete incorporelles EmptyLun 17 Jan - 20:24

salu coxi
alors mon sujet c'était : les attributs du droit moral
et ds lordre : la création / Les conditions de la protection / L'auteur (bcp de choses à dire)/ Le droit de représentation (pas gd chose ds le cours) / Les droits patrimoniaux / La dévolution des droits (à la mort de l'auteur) / Les exceptions au monopole du DA / Generalités sur le droit moral / Les attributs du droit moral (4 en tt) / Les contrats (chaque contrat faisant lobjet dune question + question sur les contrats spéciaux) / La contrefacon / brevet (je c pas spécialement ce qui est tombé dessus)

comme tu peux le voir ce sont des questions qui reprennent les chapitres du cours .. celles qui sont tombées le + sont : le droit moral (attributs surtout) , les exceptions au monopole du DA, la contrefacon, le droit de représentation bizarement ..

et juste un conseil fo connaitre genre le plan (détaillé) par coeur après tu te démerde ! caca

bon courage coxi !.. jespere que t autres oro se sont bien passé !
a bientooo K
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Propriete incorporelles
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