Le FORUM des étudiants de DROIT
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment :
Code promo Nike : -25% dès 50€ ...
Voir le deal

 

 strucuture arrêt de cassation

Aller en bas 
AuteurMessage
vavaness
Munifex
Munifex
vavaness


Féminin
Age : 34
Études : Licence 1, division 2
Nombre de messages : 69


strucuture arrêt de cassation Empty
MessageSujet: strucuture arrêt de cassation   strucuture arrêt de cassation EmptyMar 4 Nov - 20:01

bonsoir !

En fait, j'ai juste un problème; je sais qu'un arrêt commence par les faits, et qu'il finit par le dispositif, précédé du motif...j'ai juste un problème avec le moyen: comment le reconnaître, et comment distinguer ses branches ?? je confonds souvent le moyen et ses branches..c'est un peu confus ce passage de l'arrêt, enfin pour moi... merci d'avance de votre explication !
Revenir en haut Aller en bas
http://myspace.com/contesdefees
 
strucuture arrêt de cassation
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Arret de cassation
» Arret de cassation
» Arrêt de cassation : précision
» Aimer un arret dde cassation
» Compréhension d'un arrêt de la cour de Cassation

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 1-
Sauter vers: