Disserte en Droit Administratif

Voila , samedi je dois rendre un devoir sur le sujet suivant:
LE PREFET.


sujet vaste, mais comment l'aborder au mieux?

Dejà en ce qui concerne le plan, j'ai penser:

I. Le prefet, représentant de l'Etat dans les departements et régions
A. statut
-nomination
-obligations

B. rôle
-controle de légalité
-représentant de l'Etat centrale dans les collectivités locales

I. L'avenir de la fonction préfectoral compromise par L'union européenne
A. Le processus de régionnalisation ou la disparition des nations européennes
- actes de décentralisations (+ comité Balladur)
- les regions relève de plus en plus de l'union européenne et non de l'Etat
-traité de Lisbonne
-Ménage à 3 entre: grandes régions , Etat et super Etat provoque facon "casse noix" le disparition de l'Etat.

B. Vers un prefet représentant de l'Union Européenne.
- disparition du prefet national (cf:A)
- le prefet devra dans l'avenir représenter l'Union Européenne dans les régions de taille européeenes.



Voila, vous me dites si vous avez des idées ou un avis
Merci

Je ne suis absolument pas convaincu par la deuxième partie, et la première est un peu trop descriptive.

Est ce que tu mélangerais pas un peu déconcentration et décentralisation toi? Je sais pas où tu es aller chercher la 2eme partie mais dire que l'union européenne va faire éclater les Etats nations je pense que c'est une mauvaise interprétation du droit européen mais surtout de l'Histoire européenne. Et des régions de taille européennes ne veut pas dire des régions européennes lol:)

merci mais j'ai pas trop d'idées à part cela. Quelqu'un pour m'aider?

Sinon dans ma fiche de td M.Bernard, prefet de region, nous explique que ceux qui pensent comme moi pour la 2eme partie ont torts.
J'en déduis que c'est quand même pas totalement idiot pour qu'il y consacre un bon paragraphe.

Mais bon je préfererais avoir un plan non polémique car la pensée unique des profs coute cher ces temps-ci lool

Donc si vous avez des idées de plan , je prend!! lol

malgres tout je suis d'accord avec Pix ^^ ton sujet est seulement le PREFET je pense que tu peux seulement te borner a expliquer ses attributions et son statue ainsi que leurs evolutions

tu peux dire que les attributions du prefet sont d'abord de type administratif avec le maintient de lordre public et qu'il est le garant des missions dordre administratif. Puis tu peux nuancé cela dans une autre parti avec la quasi disparition de la tutelle sur les CT , ainsi que des limites du controle a posteriori ...

Mais donne nous aussi ta PROBLEMATIQUE sa serai peut etre plus simple pour t'aidé^^

ok merci...Brice?

donc le plan donnerait

I. le prefet,une autorité déconcentrée

A. ses attributions administratives

B. le garand de l'ordre administratif centrale
- ses missions et pouvoirs (representant de l'Etat, controle de légalité à postériori, maintient de l'ordre public ...)

II. Les limites de la fonction préfectorale.

A. une autorité déconcentré dans un schéma décentralisé
- donc moins de pouvoir
- expliquer différence entre controle opportunité (je crois que c'étais avant l'acte 1 de la decentralisation ) et légalité. Et qu'il est soumi au contrôle d'opportunité.

B.les limites du contrôle à postériori
- je pense expliquer que cela rend le travail plus difficille
- il ne peut que saisir le juge administratif pour regler l'affaire.

voila , est ce que j'ai pas dis de bétises? merci

ouaip c'ést moi ^^ euh a priori ton plan me semble bon la.... les autres qu'en pensez vous?

Le prof vient de donner le cour sur le prefet ce matin...

je pense abandonner le côté "limites".
et en plus je pense avoir dis une bétise en disant que la décentralisation affaiblissait le prefet c'est même plutôt le contraire. Je pense que la déconcentration et la décentralisation se complete car l'un est au service de l'autre en quelque sorte. Bref c'est compliqué et c'est pas le sujet.

Donc le plan devrait plutôt être :

pb: Quelles sont les spécificités de la fonction prefectorale?

I. le prefet,une autorité déconcentrée

A. une fonction à la discrétion du gouvernement
- le deroulement de la carriere d'un préfet (titre du cour:lol: )
-nomination , controle d'opportunité , fin de carriere.

B. les obligations statutaire du prefet


II. Des attributions recemment hierarchisées.
(depuis decret 29 avril 2004)

A. les attributions du prefet de departement

B. les attributions spécifiques au prefet de région


Vous en pensez quoi de ce nouveau plan? J'ai un doute sur ma problematique par rapport au plan.

Merci

Pas mal le dernier plan mais bon jpréfèrais le premier lol.

Pour info j'ai eu 8/20 a la disserte avec le dernier plan :'(


le plan de la prof:
I. La permanence de certaines fonctions
A. Le representant de l'Etat
B. Le Délégué du gouvernement
II. Une evolution des pouvoirs
A. les relations avec les autorités déconcentrés
B. les relations avec les collectivités territoriales

elle a ecrit que mon A et mon B de mon II pouvait etre un A .