| Petite Question Concernant Les Voies de Recours | |
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Auteur | Message |
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H0B0 Munifex
Age : 31 Études : 3ème Année Loisirs : Sauver le monde Nombre de messages : 62
| Sujet: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mar 23 Nov - 20:02 | |
| Bonsoir ! Pour mon TD de Civil je dois répondre à un question, plusieurs réponses nous sont proposées, et une seule est correcte.. La question est la suivante : Parmi les procédures ci-dessous, laquelle n'est pas vraiment une voie de recours? a) l'appel b) l'opposition c) la tierce-opposition d) la révision e) le pourvoi en cassation.
Bon, j'ai éliminé directement l'appel et le pourvoi en cassation... Je pencherais plutôt pour la tierce-opposition, mais sans grande conviction.. Qu'en pensez-vous? | |
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Le Cossaque Imperator
Age : 35 Études : Droit Loisirs : danger public Nombre de messages : 3631
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mar 23 Nov - 20:16 | |
| Euuuuh je comprend pas ta question
L'appel et l'opposition sont des voies de recours ordinaires. Le pourvoi en cassation, la tierce-opposition, et le recours en révision sont des voies de recours extraordinaires. | |
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H0B0 Munifex
Age : 31 Études : 3ème Année Loisirs : Sauver le monde Nombre de messages : 62
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mar 23 Nov - 20:19 | |
| A vrai dire, moi non plus...A travers mes recherches j'avais aussi compris que certains était ordinaires, d'autres extraordinaires... Le "Vraiment" dans la question, est assez bizarre ! | |
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Le Cossaque Imperator
Age : 35 Études : Droit Loisirs : danger public Nombre de messages : 3631
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mar 23 Nov - 20:22 | |
| Bah je dirais la révision car normalement on parle de recours en révision | |
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H0B0 Munifex
Age : 31 Études : 3ème Année Loisirs : Sauver le monde Nombre de messages : 62
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mar 23 Nov - 20:26 | |
| Je ne suis pas convaincue plus que ça.. Attendons si d'autres personnes pensent connaître la réponse... (: | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mar 23 Nov - 21:22 | |
| Bah... pour moi ce sont toutes des procédures de recours. Par contre la révision ca exige la découverte d'un fait nouveau inconnu au moment du procès donc ce n'est pas toujours possible... et c'est peut etre pour ca que ce n'est pas "vraiment" une voie de recours mais bon c'est un peu tiré par les cheveux je trouve |
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H0B0 Munifex
Age : 31 Études : 3ème Année Loisirs : Sauver le monde Nombre de messages : 62
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mar 23 Nov - 21:41 | |
| La question est vraiment bizarre je trouve ! Je ne sais pas si mon travail sera noté, mais même si ce n'est pas le cas, je cherche quand même à savoir... Je vais donc changer et opter pour la révision.. Je vous direz demain si soir si nous avons fait la correction, quelle était la réponse et pourquoi ! | |
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Aymeline Légat
Age : 31 Études : L3 Nombre de messages : 1000
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mer 24 Nov - 0:32 | |
| Comme ca à vue de nez jrépondrai la Cour de cass ..! On nous a bcp répété que ce n'etait pas une voie de recourt .. aprés, je ne sais pas ce qu'est la révision =/
-> Justification : pas voie de recourt car elle ne juge pas l'affaire. | |
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Mamzelle_Sarah Administrateur
Age : 35 Études : Master 2 Droit des assurances Profession : Gestionnaire Sinistre IARD Loisirs : Lecture, Ecriture, Photographie... Nombre de messages : 1711
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mer 24 Nov - 1:09 | |
| Ah non!! Bien sûr que c'est une voie de recours! Mais ça n'est pas un troisième degré de juridiction. | |
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Shen Décurion
Age : 33 Études : L1 de droit Loisirs : lecture, musique Nombre de messages : 239
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mer 24 Nov - 15:08 | |
| je rejoins Pix, je vote pour la révision, mais c'est un peu une question piège :/
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H0B0 Munifex
Age : 31 Études : 3ème Année Loisirs : Sauver le monde Nombre de messages : 62
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mer 24 Nov - 21:42 | |
| La réponse était bien la révision ! | |
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Le Cossaque Imperator
Age : 35 Études : Droit Loisirs : danger public Nombre de messages : 3631
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Mer 24 Nov - 21:47 | |
| - Le Cossaque a écrit:
- Bah je dirais la révision car normalement on parle de recours en révision
Je veux un bonbon! | |
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Dr.Eybi Immunis
Age : 32 Études : L1 Droit Profession : Boîte à pizza complète, écrivaine, journaliste de base à mi-temps, boite à pizza! Loisirs : Divers& variés Nombre de messages : 175
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Jeu 25 Nov - 12:21 | |
| - Le Cossaque a écrit:
- Le Cossaque a écrit:
- Bah je dirais la révision car normalement on parle de recours en révision
Je veux un bonbon! Et bah t'en auras pas euuuh nananananere :p | |
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Shen Décurion
Age : 33 Études : L1 de droit Loisirs : lecture, musique Nombre de messages : 239
| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours Jeu 25 Nov - 13:27 | |
| - H0B0 a écrit:
- La réponse était bien la révision !
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| Sujet: Re: Petite Question Concernant Les Voies de Recours | |
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