recherche plan de cours

Bonjour a tous;

je suis a la recherche des plans de cours de sureté et de régime matrimoniaux, j'ai quelques anomalies dans le mien étant donné que je n'ai pas pu assister a tous les cours en raison de mon travail. je bosse en parallèle sur des bouquins donc j'aimerais me guider par le plan de chaque prof.

En vous remerciant d'avance,
et attrapez pas froid avec cette hiver!!!!!!

Bon courage a tous pour les révisions

Ally

Salut, voici mon plan de sûreté.
Désolée pour les liens et tout j'avais mis des balises dans mon cours pour le faire et quand j'ai fais copier coller ça a fait ça.
Pour régimes mat la prof nous l'avait donné.
De rien.

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PARTIE1 : LES SÛRETES PERSONNELLES
Titre1 : Le cautionnement
Chapitre1 : Les données essentielles du cautionnement
Section1 : L’opération de cautionnement
§1 : Lerôle du débiteur principal
§2 : Lerôle du créancier
§3 : Lerôle de la caution
Section2 : Les différentes variétés de cautionnement
§1 : Ladistinction entre le cautionnement simple et le cautionnement solidaire
§2 : Ladistinction entre le cautionnement civil et le cautionnement commercial
§3 : La distinction entre le certificat de caution et le sous cautionnement
Section3 : Les caractéristiques du cautionnement
§1 : Le caractère accessoire du cautionnement
A) Les obligations pouvan têtre cautionnées
1- Seule une obligation valable peut être cautionnée
2- L’exception :cautionnement de la dette d’un incapable
B) L’étendue du cautionnement
C) La cause et l’objet
1- L’objet
2- La cause
§2 : Le caractère consensuel
§3 : Le caractère unilatéral

Chapitre2 : La formation du cautionnement
Section1 : les conditions de formation du contrat de cautionnement
§1 :Consentement
A) Existence du consentement
B) Intégrité du consentement
1- L’erreur
2- Le dol
§2 : La capacité et les pouvoirs
A) La capacité
B) Les pouvoirs
1- Les époux
2- Les dirigeants sociaux : représentant d’une personne morale
3- Les mandataires
Section2 : La preuve du cautionnement
§1 :L’objet de la preuve
A) Existence du contrat de cautionnement
B) L’étendue du cautionnement va poser des difficultés
C) Les modalités du cautionnement
§2 :Les modes de preuve

Chapitre3 : Les effets du cautionnement
Section1 : Les rapports entre la caution et le créancier
§1 :Mise en œuvre du cautionnement
A) L’étendue de l’obligation de la caution
B) L’échéance de l’obligation
1- La déchéance del ’obligation principale, du terme
2- Prorogation légale ou judiciaire
3- La prorogation conventionnelle
§2 :Les obligations d’information
A) Les obligations d’information lors de la formation du contrat de cautionnement
B) Les obligations d’information lors de l’exécution du contrat
§3 : Le bénéfice de discussion : le cautionnement simple
Section2 : Les recours de la caution
§1 : Le recours de la caution contre le débiteur
§2 : Le recours avant paiement
§3 :Les recours entre caution cofidéjusseurs
A) La situation des cautions à l’égard du créancier
B) La situation des cofidéjusseurs entre eux

Chapitre4 : L’extinction du cautionnement
Section1 : L’extinction interne du cautionnement
§1 :Extinction par voie accessoire
A) Principe de l’opposabilité par la caution de l’extinction de la dette principale
1- Le paiement
compensation et la dation en paiement
2- Les autres modes d’extinction
B) Exceptions à l’opposabilité par la caution de l’extinction de la dette principale
§2 :Extinction par voie principale
A) Extinction par application des causes du droit commun des obligations
B) Extinction du cautionnement d’un ensemble de dettes futures
Section2 : L’extinction externe du cautionnement
§1 : Le bénéfice de cession d’actions
A) Nécessité d’un manquement
B) Existence d’un préjudice pour la caution
§2 : La déchéance pour cautionnement excessif

Titre2 : La garantie à première demande

Section1 : Les conditions de validité de la GPD
§1. La question de qualification de la GPD
§2. Lesconditions de formation de la GPD
A) Les conditions de validité
1- Les règles de forme
2- Les règles de consentement
B Les règles de preuve
Section2 : L’efficacité de la garantie à première demande
§1 :Principe de l’autonomie de la garantie à première demande
§2 :Les conséquences de l’autonomie
A) Principe du paiement immédiat et direct
1- Demande de mise en jeu de la garantie à première demande
2- Le paiement et ses conséquences
B) Les exceptions au paiement immédiat et direct
1- Les exceptions découlant du contrat de garantie
2- Le recours aux correctifs d’équité

Partie2 : Les sûretés réelles

Titre1 : Les Sûretés Réelles Portant Indistinctement Sur un meuble et sur un immeuble

Chapitre1 : Les privilèges généraux
Section1 : Les différents privilèges généraux
§1 : Le privilège des frais de justice
§2 : Le privilège des salaires et des créances assimilées au salaire
A) Le privilège
B) Le super privilège
C) L’Assurance Générale des Salaires
§3 : Le privilège des créances postérieures
Section2 : Le classement des privilèges généraux

Chapitre2 : Le droit de rétention
Section1 : Les conditions du droit de rétention
§1 :Les applications textuelles du droit de rétention
A) Les hypothèses où on aun lien contractuel
B) Situations extra contractuelles
§2 :L’extension du droit de rétention
A) La détention d’une chose
1- Conditions relatives à la détention
2- Quelles sont les choses pouvant faire l’objet d’un droit de rétention ?
B) La connexité entre la créance et la chose
Section2 : Les effets du droit de rétention
§1 : La conservation de la détention de la chose
A) Aspect positif
B) Aspect négatif du droit de rétention
§2 : La conservation de la chose lors d’une procédure collective

Titre2 : Les Sûretés Mobilières

Chapitre1 : Les sûretés mobilières conventionnelles
Section1 : Le gage de droit commun
§1 : La constitution du gage
A) Les conditions de formation du gage
B) L’opposabilité du gage aux tiers
§2. Les effets du gage
2- Les effets du gage avec dépossession
B) Les règles communes aux2 catégories de gages
2- L’attribution judiciaire
3- le pacte commissoire
§3 :L’extinction du gage

Titre3 : Les Sûretés Réelles Immobilières

Chapitre1 : Les différentes sûretés immobilières
Section1 : les sûretés immobilières conventionnelles
§1 : Le gage immobilier (= l’antichrèse)
§2 :L’hypothèque conventionnelle
A) Le contrat constitutif d’hypothèque
1- Les conditions relatives aux parties
2- Les conditions relatives aux biens
3- Les conditions relatives à la spécialité
4- Les conditions relatives à la forme
B) Innovations liées à laréforme de 2006 : hypothèque rechargeable et prêt viager hypothécaire
1- L’hypothèquerechargeable
2- Le prêt viager hypothécaire : intermédiaire entre prêt et sûreté. L 314-1 du code de la consommation
Section2 : les sûretés immobilières légales
§1 :Les hypothèques légales
§2 :Les privilèges immobiliers
A) Privilège du vendeur d’immeuble et du prêteur de deniers
1- Les opérations donnant naissance à ce privilège
2- Étendue du privilège
3- Publicité des privilèges
B) Privilèges du syndicat des copropriétaires
Section3 : les sûretés immobilières judiciaires
§1 :L’inscription provisoire
§2 :L’inscription définitive

Chapitre2 : La publicité des différentes sûretés immobilières
Section1 : L’inscription hypothécaire
§1 :Moment de l’inscription
§2 :Les formalités requises pour l’inscription
§3 : Le montant de l’inscription hypothécaire
Section2 : Durée de l’inscription hypothécaire
§1 : Le renouvellement des inscriptions hypothécaires
§2 : La disparition des effets de l’inscription hypothécaire
A) La disparition totale
1- La péremption
2- La radiation
B) La disparition partielle

Chapitre3 : La transmission des sûretés immobilière

Chapitre4 : Les effetsdes sûretés immobilières
Section1 : effets des sûretés avant leur mise en jeu
§1 :Effets de l’antichrèse
§2 :Effets des privilèges et hypothèques
Section2 : Effets des sûretés immobilières à l’égard du constituant
§1 :Les règles du droit commun de la saisie immobilière
§2 :Les nouveaux modes de réalisation des immeubles
§3 : La question d’ouverture d’une procédure collective
Section3 : Les effets des sûretés immobilières à l’égard des tiers
§1 : Le droit de préférence
Ø Le classement des droits de préférence
§2 : Le droit de suite
Section4 : L’extinction des sûretés immobilières