La preuve cas pratique petits problèmes

yop
je vous fait part du cas:

Michel a acheté un tableau à son ami d'enfance Jean, artiste peintre de son état et parrain de son premier fils. Malheureusement les deux amis se brouillent et jean souhaite récupérer son œuvre, ce que Michel refuse (les œuvres ont pris de la valeur).
Jean décide de saisir la justice pour obtenir la restitution du tableau. il pense cela sera facile dans la mesure ou le tableau est signé de sa main et ou michel n'a aucune preuve de son achat, qui de ce fait, selon lui n'est pas valable.

qu'en pensez vous? traitez la charge de la preuve les moyens et l'objet.


je suis un peu perdu pour tout au final!


la charge article 1315, c'est a jean de prouver que c'est sa signature, mais est ce que michel doit prouver qu'il a acheté le tableau?

et pour l'objet et les moyens je sais pas trop;.

Alors en principe en vertu de l'article 1315-1 c'est à Jean d'apporter la preuve de ses prétentions. Donc la charge de la preuve lui revient.

En ce qui concerne l'objet de la preuve elle porte sur l'existence ou non d'un contrat de vente.
Si Michel prétend qu'il y a bien eu vente du tableau il devra à son tour apporter la preuve de ce qu'il avance art 1315-2 du code civil.
Là il faut que tu distingue si nous sommes en présence d'un fait ou d'un acte juridique.
En l'espèce il s'agit bien d'un acte juridique puisqu'on est bien en présence de deux manifestations de volontés destinés à créent des effets de droit.
Ici tu précise que les modes de preuves concernant les actes juridiques ne sont pas libres car définit à l'art 1341 du code civil.
Puis tu parle des exceptions, c'est-à-dire des présomptions. En l'espèce les deux personnes étaient amis et Jean était même le parrain du fils de Michel. On peut ainsi penser qu'il existait une impossibilité morale pour Michel de demander un contrat. L'art 1341 prévoit la dispense d'un écrit en cas d'imposibilité matérielle ou morale. Cependant précise bien que c'est laissé à l'appréciation souverraine du juge donc il peut refuser de considérer que la proximité entres les deux hommes constitut une présomption. Si le juge l'admet la preuve devient libre pour Michel il pourra apporter des témoignages ect mais toujours laissé à l'apréciation souverraine du juge.

Voila comment j'aurais répondu