Bonsoir,
Voilà, j'ai un cas pratique à résoudre, et j'avoue que je suis perdue!
Voici en bref le cas pratique:
M doit acheter un scooter à T par le biai de X.
M verse l'argent du scooter à T (1200€, étant entendu que le scooter sera à sa disposition 3 jour plus tard. M exige la rédaction d'un écrit signé par lui-même et par T, et c'est X qui le garde en sa possession.
3 jour plus tard, M va chez T pour prendre son scooter mais T fait mine de se souvenir de rien; d'autant plus que X a perdu le papier.
X dit à M qu'il a reçu après une lettre de T : "je n'ai pas l'intention de me séparer du scooter vendu à ton ami. Il a été naif de me payer à l'avance".
La question est: qu'en pensez-vous ?
Pour nous aider, le chargé de TD nous a donné les articles du code civil qui pourraient orienter notre devoir: le 1326, 1341, 1347 et 1348.
J'ai pensé à l'article 1348 qui est une exception aux articles qui précèdent. Or je ne vois pas comment prouver que l'écrit (signé par M et T) a été perdu par une circonstance de force majeure; et je me demandais si la lettre que T à envoyé à X était une preuve libre ? enfin, si cela pouvait constituer une preuve...
Des idées ?
En fait je crois que je ne réfléchie pas comme il faudrait, et j'ai peur de faire fausse route.
Je vous remercie par avance,
Alessandra.