Partiel de droit civil 2

Bon, ce cher professeur Chabas ayant traité pendant le cours le sujet que nous auront à l'examen, quelques pistes s'offrent à nous, et plus particulièrement trois arrêts, dont je vais retrouver les références :

- un arrêt sur l'Olympique de Marseille (assez peu probable, car il a servi de sujet de galop dans certains td)
- un arrêt sur un tremplin pour vtt (resp du gardien de la chose)
- un arrêt sur une vitre qui casse (une fille tape du genou dedans et boum, pareil, resp du gardien)

Promis je donnerai les références mais là je les ai pas sous les yeux.
Perso je penche pour l'arrêt sur le tremplin car M. Chabas s'est montré particulièrement "saignant" et nous a promis une note virulente... comme c'était le cas pour le sujet du 1er semestre...

Les paris sont donc ouverts ^^

Les deux derniers arrets ne seraient pas tous les deux du 24 fevrier 2005? Si c'est le cas, ma chargee de TD nous a donne celui sur la vitre a commenter ... au 1er semestre, elle avait reussi a deviner le sujet du partiel et nous avait donne des pistes sur la cause et sur l'arret! Si jamais elle a une intuition fulgurante, je vous tiens aussi au courant ...

Okiiii, tiens-nous au courant. Moi je penche toujours pour le coup du tremplin de vtt, et je retrouve la date d'ici ce soir.

Tirako a écrit:

- un arrêt sur l'Olympique de Marseille (assez peu probable, car il a servi de sujet de galop dans certains td)

Ouh je sens que je vais kiffer sa mère le civil en deuxième année !

En effet Milinette, les arrêts sont du 24 février 2005.

Concernant plus précisemment l'arrêt du tremplin, le n° de pourvoi est 03-18135 (Civ. 2e, 24 fev. 2005).

Dispo sur Legifrance bien sûr.

Voilou

ouais enfin l'arret du 24 fevrier 2005 sur la vitre qui se brise je suis pas sure parceque c'est un arret de la fiche...et je ne pense pas qu'il puisse le donner au partiel...

...donc moi je lance mes paris sur celui du VTT...

poupoule a écrit:

ouais enfin l'arret du 24 fevrier 2005 sur la vitre qui se brise je suis pas sure parceque c'est un arret de la fiche...et je ne pense pas qu'il puisse le donner au partiel...

Je crois d'ailleurs me souvenir qu'en effet, M. Chabas avait dit que l'arrêt qu'on aurait aux partiels ne se trouverait pas dans la fiche.

Sinon, personne ne voit d'autres arrêts possibles ?

bien ca en élimine deja 1
...perso je sens bien l'arrêt du VTT...enfin c'est juste une impression...

Sinon y'a un arret de la chambre criminelle sur la responsabilite du fait des commettants du 10 fevrier 2005, je crois ... c'est ca, poupoule?

C'est quoi l'histoire de celui-là ?


(ps : ça va pas bien nan de mettre des posts à cette heure là, 7h47 !!! à une heure pareille moi j'émerge à peine, surtout les jours où on commence pas trop tôt... )

HEUUUUUUUU ..... on va attendre ce soir, poupoule elle est plus au courant que moi, lol, mais je sais qu'il y en a plusieurs, et ca pourrait eventuellement etre ca aussi . A voir!

euuh j'ai beau cherché je ne vois pas de quoi tu parles milinette...

tu confondrais pas avec celui de la chambre criminelle du 8 fevrier 2005 ? (celui sur la responsabilité des parents)...

roOoOOO oui voila c'est ca!!! P..tain c'est moi qui devrait etre blonde, en fait ....

Je citerais juste Andy W., qui, un soir de grosse murge, a dit : " Tout le monde aura son quart d'heure de blonditude !" [auto]

ah bah Milinette n'en est pas à son premier quart d'heure....ca doit maintenant se compter en jours peut etre meme en semaines....


Pour en revenir à l'arret du 8 fevrier 2005 c'est sur la cohabitation de l'enfant avec ses parents comme condition de mise en cause de leur responsabilité...
En fait la Cour de cassation a considéré que le fait que le mineur est été confié par ses parents à sa grand mere n'avait pas fait cessé la cohabitation avec lui alors que l'enfant vivait depuis 12 ans chez sa grand mere
En fait ses un revirement par rapport a l'arret de 89

voila en gros...je sais pas si j'ai été assez claire...

Ah ouiiiiiiiii, je vois lequel c'est... je l'ai eu à mon galop de civil... d'ailleurs, j'ai la note demain matin...

ah bah cool et pas cool....je pense qu'il ne tombera pas aux partiels alors...
en tout cas si tu as la correction je suis interessée

Ben vous avez tous eu tort

j'avoue on était un peu a coté...mais Tirako avait quand meme evoqué l'arrêt sur l'OM des le debut...
j'aurais dû y faire plus attention...enfin bref c'est fait !

Vi, même si le tremplin n'est pas tombé, l'arrêt sur l'OM faisait clairement partie des favoris

Je pense qu'il fallait faire un plan basique pour l'OM :


Pb : Comment peut-on qualifier la saison de l'OM et comment peut-on l'expliquer ?

I. Un flou partant de l'intersaison
A. Le cas Drogba
B. Un recrutement finalement raté (ex. Lizarazu, Pedretti, ...)

II. Un changement de direction pour peu d'effets
A. Les choix tactiques et humains de Troussier
B. Une efficacité viable sur le court terme

là je t'arrete tt de suite !!! ton pb de droit n'est pas bon il ne faut qu'une seule question donc pas de "et" !!!
le fille qui s'arrete jamais lol

dis donc heureusement qu'on a pas des sujets comme ca....je manquerais legerement de matiere...

par contre un sujet sur les jeux vidéos comme top spin par ex tu déchires nan ?

aaah oui j'aurais deja plus de choses a raconter !!! lol
meme si en ce moment j'ai completement délaissé ce genre de détente...la prochaine je sens que je me prendre une grosse raclée par mon copain...fais chier !!