Utilisation d'une jurisprudence postérieure dans un C. A.

Bonsoir !

Je suis en L2 et je connais les joies du droit administratif. J'ai néanmoins un petit souci car ma promo n'a jamais eu à commenter d'arrêt en L1.

J'ai une question qui porte davantage sur la méthodologie. Peut-on dans un commentaire d'arrêt, parler d'une jurisprudence ultérieure à l'arrêt en question ?

J'ai à commenter l'arrêt Esclatine (1998) sur le rôle du commissaire du gouvernement. Je me demandais si dans mon II) B), je pouvais aborder la jurisprudence de l'arrêt Kress (2001) ? Ou fallait-il mieux aborder l'arrêt Gervaise (1957) ? Bien qu'une sous-partie à ce sujet n'aurait sans doute pas un grand intérêt étant donné que l'arrêt de 98 confirme celui de 57...

Et quelle sous-partie est la plus appropriée pour aborder une autre jurisprudence ?

Merci d'avance pour vos réponse

Mon chargé hier nous rappelait qu'il fallait toujours commenter et coller à l'arrêt dans les titres. Tu ne peux donc pas faire apparaitre un autre arrêt dans les titres ni consacrer tout une sous partie à une autre jurisprudence, qu'elle soit antérieure ou postérieure.

Par contre, ne perds pas de vue que commenter un arrêt, c'est toujours le comparer à la jurisprudence antérieure / postérieur.

Tu dois donc en parler tout en le rattachant à l'arrêt commenté, dans n'importe quelle sous partie tant que ca reste logique.

Bien sûr la méthode peut varier d'un chargé à l'autre ...

(Si ton chargé insiste pour que tu fasses un plan sens valeur portée, alors la JP antérieure se situe plutot dans le I.A. et la JP postérieur dans le II.B., mais bon c'est pas terrible)

Merci de m'avoir répondu

Disons que nous n'avons pas vraiment de méthode... Les chargés tombent de leur chaise quand on leur dit qu'on ne sait pas faire de commentaire, mais aucun n'a vraiment pris le temps de nous faire une méthodologie complète...

Je savais qu'il fallait de la jurisprudence, mais j'avais peur de faire une erreur en commentant un arrêt sur les bases d'un arrêt qui lui est postérieur.

Normalement, dans le B du II dans un commentaire, tu peux, voir tu doit, partir sur une " ouverture ". Du coup si tu parle d'une jurisprudence ultérieure à celle que tu dois commenter, c'est que tu vas en référer à l'évolution de cette jurisprudence... Donc c'est positif. Tu pars sur quelque chose de futur, au delà de la portée de ton arrêt

Et l'arrêt ultérieur est tellement important que je pense que c'est inévitable pour le coup

Merci beaucoup pour ton aide !

C'est important de savoir travailler un peu sur ce qui est " autour " de l'arrêt, ça montre qu'on est capable de prendre du recul. Et le B du II est l'endroit affecté ^^