saidia Invité
| Sujet: droit commercial Sam 4 Fév - 22:32 | |
| Bonjour tt le monde c Saidia (nouvelle), j'ai besoin d'aide en droit commercial car on me demande d'expliquer le cas spécifique de l'éleveur??? Activité civile ou commerciale? Si qq'un peut m'aider car c'est urgent, kil me réponde o plu vite!!! Merci bcp. |
|
Invité Invité
| Sujet: Re: droit commercial Mar 7 Fév - 14:28 | |
| je peux te conseiller un bon bouquin c'est le guyon que tu trouveras ds te bibliotheque. il est complet il y a tout dedans!! |
|
ptite li Invité
| Sujet: commercial Dim 19 Fév - 15:36 | |
| Bonjour! Je pense que l'activité de l'eleveur est une activité civile. Etant donné qu'il n'y a pas transformation de produit, condition de la qualification d'activité commerciale. |
|
cesar Prolétaire
Age : 41 Études : licence en droit Loisirs : lecture,cinéma,sport,musique Nombre de messages : 26
| Sujet: Re: droit commercial Mar 18 Juil - 16:02 | |
| - ptite li a écrit:
- Je pense que l'activité de l'eleveur est une activité civile.
Etant donné qu'il n'y a pas transformation de produit, condition de la qualification d'activité commerciale. qu'en est-il du critére : "profit"le betail n'est pas destiné à la consommation personnelle!!, l'eleveur le vend,aprés l'avoir traité,pour engranger du profit! ..... | |
|
shindara Administrateur
Age : 106 Études : Droit Nombre de messages : 1365
| Sujet: Re: droit commercial Mar 18 Juil - 19:29 | |
| tu sais dans la mesure ou le dernier post date de fevrier dernier....je pense que saida n'a plu vraiment besoin d'aide -____- | |
|
cesar Prolétaire
Age : 41 Études : licence en droit Loisirs : lecture,cinéma,sport,musique Nombre de messages : 26
| Sujet: Re: droit commercial Mar 18 Juil - 23:33 | |
| - Shindara a écrit:
- tu sais dans la mesure ou le dernier post date de fevrier dernier....je pense que saida n'a plu vraiment besoin d'aide -____-
loool je sais c'est juste par curiosité | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: droit commercial | |
| |
|