Le FORUM des étudiants de DROIT
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  

 

 vérification de plan détermination du prix

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
petitnuage
Prolétaire
Prolétaire



Féminin
Age : 36
Études : droit
Nombre de messages : 14


vérification de plan détermination du prix Empty
MessageSujet: vérification de plan détermination du prix   vérification de plan détermination du prix EmptyMar 30 Oct - 21:27


Salut comme vous avez pu lire dans mon précédent message je dois faire une dissertation dont le sujet est : la validité du contrat et la détermination du prix. J'ai donc élaboré un nouveau plan ainsi qu'une nouvelle problématique et j'aimerais avoir des avis et des pistes merciii


Pb : La détermination du prix est-elle une condition de validité du contrat ?

I) La détermination du prix : une condition de validité du contrat

A) Principe : art 1129
B) ( je stagne à ce niveau)

II) La détermination du prix : n'est plus une condition de validité du contrat

A) L' évolution jurisprudentiel :(arrêt 1994 et 1995)
B) Sanction de l'abus
Revenir en haut Aller en bas
Sun
Légat
Légat
Sun


Masculin
Age : 33
Études : M2 Droit de la Construction et de l'Urbanisme
Profession : Responsable d'opérations immobilières
Nombre de messages : 1067


vérification de plan détermination du prix Empty
MessageSujet: Re: vérification de plan détermination du prix   vérification de plan détermination du prix EmptyMer 31 Oct - 0:26

thumright j'ai répondu à ton mp
Revenir en haut Aller en bas
 
vérification de plan détermination du prix
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» la validité du contrat et la détermination du prix
» verification plan commentaire
» Problème plan disserte / Bon plan ?
» Vérification fiche d'arrêt et problème de droit
» [HELP] Dissertation droit des contrats: le prix et le juge

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 2-
Sauter vers: