| Les contrats | |
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Auteur | Message |
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Aktarvata Nouveau
Études : Aes 2em année Loisirs : sport Nombre de messages : 2
| Sujet: Les contrats Mer 10 Mai - 17:16 | |
| bonjour j´ai une question un peu particulière a vous poser
disons qu´une personne X vend un immenuble a Y M.Y loue les 6 appart de l´immeuble et etablie un contrat d´entretien avec une société Le contrat de vente est entaché d´une lesion et la nullité du contrat est prononcé. Ainsi M.Y restitue l´immeuble a M.X Cependant qu´en est til des contrat de bail ainsi que du contrat d´entretien ? Pouvez vous m´exposez la regle de droit. Jai pensé a "l´effet des contrat a l´egard des tiers" avec la transmission des droits perso... les ayant cause...
pouvez vous m´eclairer s´il vous plait. Je vous remercie par avance | |
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Tirako Ex-modo !
Age : 39 Études : CFPNP, voie pro Loisirs : Golf, moto, tir Nombre de messages : 1050
| Sujet: Re: Les contrats Mer 10 Mai - 17:39 | |
| Là comme ça j'ai pas la réponse, mais par contre, le Fages, Israel et Ménendian est assez bien foutu sur tout ce qui est contrat, effet relatif, etc.
Pas vrai vous autres ? | |
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Aktarvata Nouveau
Études : Aes 2em année Loisirs : sport Nombre de messages : 2
| Sujet: Re: Les contrats Mer 10 Mai - 17:51 | |
| ah oui ça serait vraiment cool qu'ils m'aident
j'ai un exam demain et c'est le seul point sur lequel je bug un peu
merci. | |
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mili Décurion
Études : M1 Droit privé Loisirs : loisirs? kesako?!!! Nombre de messages : 294
| Sujet: Re: Les contrats Mer 10 Mai - 19:17 | |
| Tirako tu es taquin ... moi j'aurais conseillé plutôt le Ranouil - Teboul - Mazeaud Leveneur ... m'enfin bon, les 2 traitent de la question de façon détaillée .... RooOoOOo bon ALORS ON N'A PLUS LE DROIT DE RIGOLER MADAME L'ADMINISTRATRICE?!!! Non mais sérieusement, Aktarvata (pitain y sort d'où ce pseudo?!), ces bouquins n'existent pas ... par contre en ce qui concerne les contrats spéciaux, le Bénabent est très bien (pour de vrai, si si). Là comme ça j'ai pas la réponse non plus, pis pas bien le temps d'y réfléchir (droit communautaire quand tu nous tiens), mais ta réponse est certainement dedans ... Bon courage! | |
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babydoll Ex-modo !
Age : 39 Études : EFB Loisirs : lecture, musique, ciné Nombre de messages : 1359
| Sujet: Re: Les contrats Mer 10 Mai - 19:24 | |
| Bonjour Aktarvata, il serait sympa que tu te présentes un peu + dans la partie présentation : quelle fac, quel métier envisagé etc ! désolée en revanche de ne pouvoir répondre à ta question ! bon courage | |
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mili Décurion
Études : M1 Droit privé Loisirs : loisirs? kesako?!!! Nombre de messages : 294
| Sujet: Re: Les contrats Mer 10 Mai - 19:40 | |
| Oui pis en y repensant, si t'as un exam demain, tu vas ptetre pas pouvoir chercher dans le Bénabent ce soir ... donc si tu veux wala l'adresse d'un forum où y'a des spécialistes, qui répondent assez rapidement (et plus sérieusement que nous ) http://forum.net-iris.com/index.php | |
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[Keny] Administrateur
Age : 42 Études : ENP Loisirs : guitare, rollo, photo ... Nombre de messages : 1161
| Sujet: Re: Les contrats Ven 12 Mai - 11:08 | |
| sympa la propagande ..
sérieusement j'ai été voir ce forum, et je m'y suis même inscrit !.. peut-etre qu'ils pourront m'aider pour mon mémoire ! merci pour ce lien mili | |
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mili Décurion
Études : M1 Droit privé Loisirs : loisirs? kesako?!!! Nombre de messages : 294
| Sujet: Re: Les contrats Ven 12 Mai - 11:38 | |
| Mais de rien cher Keny | |
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| Sujet: Re: Les contrats | |
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