besoin de quelques explications en droit commercial

en TD de droit commercial on est très en avance sur le cours et j'ai donc parfois du mal à suivre et à comprendre les arrêts des plaquettes!!! j'aurai donc besoin de quelques explications sur le fond de commerce :
les contrats passés par le propiètaire d'un fond de commerce font ils parti du fond de commerce? (sont ils transmis à l'acquéreur du fond de commerce?)
merci

je confirme je suis bien en L3 et j'ai droit commercial que depui cette année, ca doit dépendre des facs

Euuh, je me trompe peut-être, mais droit commercial, c'est pas en L2 ??

Sinon, pour la question en elle-même, je ne sais plus vraiment... M. Piédelièvre m'a fait une telle impression, lol

Si si c'est en L2...
les "plaquettes" honnêtement je connaissais pas l'expression
Je promet de te venir en aide des que possible mais j'ai pas le temps...
Je dois supposer que t'as pas le bouquin du prof...si t'es à la bibli je peux te le passer...tu auras de bonnes informations dessus...Ah ! je viens de voir que t'es plus conectée...je te passerai les infos sur le forum...
Tirako, je suis d'accord avec toi ce prof est nul <=== bizarre, ils ne correspondent pas au smileys affichés dans la liste...dommage...

j'ai donc déplacé le topic pour les raisons sus-mentionnées

Oh non!! Ne soyez pas trop durs avec Monsieur Piédelièvre!! Certes ses cours apparaissent comme quelque peu soporifiques, mais bon au moins quand on révise on se retrouve avec un vrai cours nickel! En plus, à l'oral il est vraiment sympa! Moi je l'aime bien!!
Et j'espère que je choisirai le bon groupe en actes courants au CFPN pour l'avoir!!!

pendons-là la traitresse !

el-pichichi a écrit:

pendons-là la traitresse !

non je soutiens Caro
parceque certes en L2 je n'allais pas au cours de commercial...j'avoue j'ai pas résisté
mais cette année j'apprécie beaucoup plus ses cours et pourtant j'enchaine 4h30 de cours avec lui des le lundi matin 8h !!!

snifff je vois que j'ai plein de réponse et finalement il y a effectivment plusieurs réponses mais aucune aide !!!

poupoule, une fois que caro y sera passée, la corde pourra aussi resservir pour toi, hein, alors c'est toi qui voit ...

prout

kannelle84 a écrit:

je confirme je suis bien en L3 et j'ai droit commercial que depui cette année, ca doit dépendre des facs

Comme tu ne nous as jamais dit dans quelle fac tu étais, on a appliqué la présomption de l'appartenance à P12

Tirako a écrit:

Comme tu ne nous as jamais dit dans quelle fac tu étais, on a appliqué la présomption de l'appartenance à P12

et bien je suis très loin lol, je suis à la fac d'avignon

kannelle84 a écrit:

Tirako a écrit:

Comme tu ne nous as jamais dit dans quelle fac tu étais, on a appliqué la présomption de l'appartenance à P12

et bien je suis très loin lol, je suis à la fac d'avignon

ca existe là-bas ?

Attention, mode [Trop de cours tue l'esprit ON]

Hé, à la fac d'Avignon, on y danse ?



Ouais ok, je sais, c'est par là qu'on sort...

Tirako a écrit:

Attention, mode [Trop de cours tue l'esprit ON]

Hé, à la fac d'Avignon, on y danse ?



Ouais ok, je sais, c'est par là qu'on sort...

tu veux en parler ?

Roooo, allez, avoue-le, t'es jalouse de pas l'avoir sorti la première, hein ?

non meme pas....


mais bon je dis pas que j'y ai pas pensé..

Au fait, pour ton histoire de contrats passé par le commerçant qui cède son fond de commerce...en fait lorsqu'un commerçant cède son fond de commerce, il doit informer l'acquérant de l'existence de ses contrats qui sont en relation avec l'activité de sa société (les autres contrats ne se transmettent pas car ils sont rattaché au commerçant lui même et non au fond de commerce). Donc si le nouvel acquérant accepte le contrat de cession du fond de commerce, il ne peut (en principe) demander la resiliation des contrats passé par l'ancien commerçant s'ils sont rattaché à l'exploitation du fond de commerce (à moins que cela soit fait après négociation avec le cocontractant concerné...), si par contre une fois en possession du fond de commerce, il s'aperçoit de l'existence d'autres contrats, il peut soit par action en justice faire annuler la vente en invoquant un dol, soit demander réparation...mais les contrats font partie du fond de commerce s'ils lui sont rattaché...
J'espère que mes explications ne sont pas foireuse... <---- avec un s ducon !! (d'avignon ?? ) ça y est !! j'ai touché le fond cette fois !! :tirako:

SuprêmeBanana a écrit:

ça y est !! j'ai touché le fond cette fois !! :tirako:

ca date pas d'aujourd'hui ca ...

non on y danse pas lol !!!
ben vi ca existe même si c'est petit