Salut à tous!
alors prochainement, nous devons rendre le commentaire de l'arrêt Sebagh/ Galeries Lafayettes rendu le 8 janvier 2002, ceux qui ont suivis contrats spéciaux ou qui le suivent en TD doivent le replacer, et en bonne étudiante, je me suis procuré les notes relatives, à la lecture de celles ci, j'ai un doute quant au thème de cet arrêt , en effet celui ci est relatif au contrat d'emplacement, ainsi qu'au mandat d'intérêt commun, mais les notes s'axent beaucoup sur la qualification du contrat ( mandat réfuté par la Cass, donc plutôt courtage) , etc ... enfin bref, svp vous souvenez vous de l'axe sous lequel les chargés de TD l'ont principalement envisagés??
Je pense a priori et grossièrement faire une partie sur la qualification, puis une sur l'intérêt commun, mais la qualification étant la séance n°1, j'ai peur d'être a coté, enfin voilou j'attends vos réponses et merci beaucoup!