Aide pour cas pratique en droit pénal général

Bonjour j'ai 3 cas pratiques à faire en droit pénal général les voila pouvez vous m'aider?

Cas pratique 1:
Un homme «M durand» est père de 2enfants agés de 7 à 9ans, en sortant de la piscine où il accompagnait ses enfants, il croise un homme, cette rencontre a un retentissement important, il se souvient alors qu'il a été victime étant enfant d'un homme habillé de la même manière

il prend peur, installe ses enfants dans sa voiture et prend la route pour se réfugier ses parents qui habitent à 200km de là

les gendarmes interviennent quelques minutes plus tard lors d'un accident de la circulation dans lequel la voiture de M,Durand était en cause, ils constatent alors que les enfants dégagent une forte odeur d'essence et que M. durand est brulé aux mains. M. Durand indique qu'il préférait voir ses enfants mourir pour qu'ils ne connaissent pas le même sort que lui à leur âge, il n'a pas pu réaliser cet acte car ses mains ont pris feu alors qu'ils avançait le briquet vers ses enfants.

M.Durand risque – t-il d'être pénalement sanctionné?

Cas pratique 2:

Robert est très en colère contre son voisin Igor, celui-ci ne cesse de causer des troubles dans le voisinage en jouant de la guitare électrique à n'importe quelle heure que ce soit le jour où même la nuit. Lors de la soirée annuelle entre voisins du quartier, Robert explique que ni les pétitions ni les interventions de la police n'ont fait cesser les activités d'Igor. Il propose alors d'aller lui expliquer tous ensemble leur point de vue. Devant un manque d'enthousiasme des autres voisins à sa proposition, et encouragé par les 3 apéritifs anisés qu'il a bu, Robert décide de se rendre seul chez Igor mais il hésite conscient d'un rapport de force physique en sa défaveur.

1-Qu'en pensez vous?

2- Quelle serait la solution si Robert dans ce cas sous traitement incompatible avec l'alcool avait agi de la même manière après qu'un voisin ait discretement ajouté du rhum dans le jus de fruit servi aux convives?

3- quelle serait la solution, si au moment de l'hésitation de Robert, les autres voisins, conscients de la nécessité d'une intervention avaient pris en otage le chien de Robert en lui indiquant qu'ils ne lui rendraient qu'après qu'il ait physiquement contraint Igor à cesser de jouer de la guitare et que s'il n'agissait pas, il ne reverrait jamais son chien?

Cas pratique 3:

profitant de l'émoi provoqué par cet incident au sein du quartier, paul et joseph agés de 17 et 12ans en profitent pour pénétrer par un soupirail dans la maison d'une vieille dame agées qu'ils supposent riche, ayant admiré à plusieurs reprises ses bijoux clinquants et son manteau à fourrure. Afin de pouvoir réaliser le plus tranquillement possible leur forfait, Paul sollicite son jeune frère Antoine qui a juste 6ans afin que ce dernier fasse le guet et les alerte en sifflant au moindre danger, il promet à ce dernier de lui apprendre à faire du surf ce dont il rêve.

Malheureusement, la vieille dame avait installé une alarme qui s'est déclenché au moment de leur entrée dans la maison. La police se trouvait sur les lieux n'a plus qu'à cueillir au moment où ils tentent de s'enfuir une partie du butin dérobé : un coffret de bijoux qui est rempli de bijoux de pacotille et un pot de nutella pour Antoine.
Les parents des mineurs sont inquiet demandent de confirmer ce qu'ils ont lu dans la presse à savoir que les enfants mineurs sont irresponsables pénalement allez vous les rassurer?

voila mon travail :

Pour le 1er cas j'hésite je pense que l'homme est irresponsable du fait d'un trouble spychologique, le trouble était avant l'accident dès lors la personne est irresponsable pénalement, j'hésite à parler de la contrainte ( élément imprévisible de la rencontre de l'homme lui faisant penser à son enfance malheureuse : contrainte morale)

pour le 2eme cas :
2 hypothèses :
-JP estime que l’acte sous son emprise n’engage pas la responsabilité de l’auteur dès lors qu’il s’agit d’un état chronique: l'homme était dans un état seconde, l'alcool a altérer son discernement
-Celui qui s’enivre volontairement pour se donner davantage de courage est responsable de ses actes.
en l'espèce, l'homme a du avoir peur du rapport de force : dans ce cas il est donc responsable

prise de médicament+ alcool à son insus: La JP considère que l’influence de l’ivresse ou de la drogue sur la responsabilité pénale est une question de fait. Quand une personne connaît le danger de cette consommation mais en consomme quand même, il commet une infraction.
là il ne savait pas qu'on lui avait versé de l'alcool dans son verre : irresponsable (dois-je montrer la contrainte pour justifier mon raisonnement?)

otage du chien : contrainte morale : La Jurisprudence considère que la contrainte morale résulte d’une force qui s’opère sur la volonté de l’individu par la crainte d’un danger. La personne poursuivie a gardé la faculté physique de faire ce que la loi lui ordonnait de faire, ou ne pas faire et qu’elle lui interdisait a irrésistiblement été poussée à agir et sa liberté lui a été ôtée. Seul la contrainte morale externe peut être exonératoire.
La chambre criminelle exige que les menaces soient suffisamment graves pour supprimer la liberté de l’individu
en l'espèce, la prise d'otage du chien n'est qu'une menace, pas suffisamment grave donc la contrainte ne peut pas justifier l'action de l'homme et d'entrainer une irresponsabilité pénale

pour le 3cas: je me pose la question avant tout de l'infraction des mineurs : vol : responsable ou non?
La loi Perben de 2002 détermine la sanction qui peut être prononcée contre le mineur de 10 à 18 ans, ainsi que les peines auxquelles peuvent être condamnés les mineurs de 13 à 18 ans en tenant compte de l’atténuation de responsabilité dont ils bénéficient en raison de leur age.
Cette nouvelle disposition pose le principe de la responsabilité pénale du mineur délinquant. La loi de septembre 2002 rend le mineur capable de discernement pour que sa responsabilité doit être engagée. Le mineur doit avoir 10 ans pour se voir appliquer des mesures éducatives.

enfant de 6ans : mineur de 10ans sans discernement, ne comparait pas devant le juge pénal, pas de mesures pénales
s'il est discernant : on lui impute l'infraction : il fera l'objet de mesures éducatives

enfants de 12ans : mesures éducatives + sanctions éducatives (loi perben 2)

enfant de 17ans : mesures éducatives+ sanctions éducatives+ peine (atténuation obligatoire de peine) : peine réduite de moitié
Au dessus de 16 ans cette présomption d'atténuation de responsabilité est susceptible de preuve contraire et la réduction de peine peut être écartée par décision motivée

je me pose la question dans ce cas pratique si le fait que les mineurs soient coupable de vol mais seulement sur des objets de faibles valeurs : bijoux de pacotille et pot de nutella a t-il une conséquence sur la peine des mineurs? pouvez vous m'aider? merci

moi j'ai jamais fait de pénal alors jsui désolé je pourrai pas t'aider...

mais bonne chance

Ca c'est de l'intervetnion Sant !!! lool
.. impressionné par ta gentillesse pour le coup....
Mais ca m'étonnerait que tu n'ais jms eu un cour de pénal de ta vie humm..

Heu bas nous on a pas encore fait la responsabilité et la contrainte de manière approfondie. Mais je te dis quand meme ce que jen pense

Pour le cas 1, je pense pas qu on puisse parler de la contrainte morale parceque comme tu l'as dis seule la contrainte morale externe peut être exonératoire en principe, et je suis pas sur que le fait de croisé quelqu'un soit vraiment une contrainte externe (tout pourrais rentré dans cette catégorie sinon non?)
Après ca dépend où tu en es dans le cours mais peut etre que tu dois aussi envisager également la tentative, dans le cas où il serait responsable pénalement de ses actes car en lespèce il y a bien un commencement d'execution et une absence de désistement volontaire ce qui permetterai de le condamner pour la meme peine que l'infraction consommée.

Pour les deux autres cas je n'oserais pas donner mon avis parceque j'ai pas encore abordé ses points de manière précises mais ce que tu as fais a lair déjà bien!

Bon courage!

c'est vrai que j'avais completement exclu la tentative mais tu as raison, en fait pour ceux qui n'ont pas pris droit pénal en Td j'explique brievement, on a des cas pratiques ou commentaire d'arrêt à chaque séance sur le thème précis
mais c'est vrai que comme en cas pratique il faut aborder tous les thèmes, en envisageant la tentative ca montrerait sa responsabilité pénale

ouais enfin qd je dis que j'en ai jamais fait c'est que je l'ai fait en 2e année en petite matiere en m'en tamponnant royalement le popotin et en apprenant le cours uniquementpr le partiel

dc voila... moi mon domaine ce serait plutot le dt des cts, des marchés publics, de la cc, des societes

et merci buffi de bien rappeler a tt le monde que en TD on a des cas pratik ou ctr a faire... moi j'avais presk déja oublié... (ca c'est pr ma méchanceté légendaire et pr pas qu'on me soupconne de me ramollir)