Le FORUM des étudiants de DROIT
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -40%
Tefal Ingenio Emotion – Batterie de cuisine 10 ...
Voir le deal
59.99 €

 

 cas pratique droit civil

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Sténé
Tribun
Tribun
Sténé


Féminin
Age : 34
Études : 2A IEP Strasbourg
Nombre de messages : 636


civil - cas pratique droit civil Empty
MessageSujet: cas pratique droit civil   civil - cas pratique droit civil EmptySam 22 Sep - 23:57

Bonjour à vous !

J'ai un exercice pour ma première séance de travaux dirigé sur les contrats. On doit dans l'un des exercices trouver un contrat que l'on aura conclu nous ou notre entourage et l'amener, en précisant les clauses qui nous paraissent opportunes. On sera -entre autre- noté sur l'originalité de ce contrat (ils disent "par exemple un contrat de franchise est plus original qu'un contrat d'abonnement téléphonique).

Je ne sais pas ce qu'est un contrat de franchise et je n'ai aucune idée du type de contrat "original" que je pourrais amener.

Pourriez-vous m'aider ! Je vous remercie !
Revenir en haut Aller en bas
Armatus
Centurion
Centurion



Masculin
Age : 38
Études : Droit
Profession : Chargé de TD
Nombre de messages : 352


civil - cas pratique droit civil Empty
MessageSujet: Re: cas pratique droit civil   civil - cas pratique droit civil EmptyDim 23 Sep - 11:14

Très original justement comme travail ! Un contrat de franchise, pour faire simple, tu peux t'en procurer un si par exemple l'un de tes parents tient un commerce qu'il exploite au nom et pour le compte d'une chaîne de magasins (Carrefour, Quick...).

Parmi des contrats accessibles pour le commun des mortels, mais pas très originaux : un contrat de bail, un contrat de travail, un contrat d'assurance...

Maintenant parmi des contrats plus difficiles à se procurer, on peut par exemple envisager, outre effectivement le contrat de franchise, un contrat de cession de parts sociales, un contrat de bail commercial, un contrat d'approvisionnement, exclusif ou non (dans le cadre toujours de l'exploitation d'un commerce, si le commerçant a un contrat d'approvisionnement avec un fournisseur en particulier), un mandat, un contrat de mariage ou une convention de divorce...
Revenir en haut Aller en bas
Sténé
Tribun
Tribun
Sténé


Féminin
Age : 34
Études : 2A IEP Strasbourg
Nombre de messages : 636


civil - cas pratique droit civil Empty
MessageSujet: Re: cas pratique droit civil   civil - cas pratique droit civil EmptyDim 23 Sep - 12:18

Ha oui contrat de franchise, je crois que je fais le lien avec mon cours d'économie ^^

bon ben je vais essayer de me débrouiller pour en trouver de la deuxième catégorie. Je te remercie !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





civil - cas pratique droit civil Empty
MessageSujet: Re: cas pratique droit civil   civil - cas pratique droit civil Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
cas pratique droit civil
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Cas pratique de Droit civil
» Droit civil
» AIDE POUR CAS PRATIQUE DROIT CIVIL ?
» Aide pour cas pratique ! (droit civil)
» DROIT CIVIL Cas pratique séance sur la preuve

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 2-
Sauter vers: