Sujets des partiels mai 2010

Coucou! J'ouvre ce petit topic pour tous ceux qui l'année prochaine se demanderont: "mais quel sujet est tombé l'année dernière?!!"

En droit social, deux dissertations (une au choix):
- les sources des relations collectives de travail
- pouvoir disciplinaire et droit de grève

Ce serait sympa que des personnes qui ont déjà passé des partiels de fonda étoffent ce topic!^^

En tout cas, je vous souhaite à tous une bonne réussite pour les partiels à venir! La licence est au bout!!!!

en société une dissert : quels sont les avantages de la SAS sur la SARL

puis un cas pratique de deux questions, principalement axé sur le pouvoir du dirigeant dans la SARL la SA et la SAS et la facilité de céder ses parts dans ses sociétés.

Voici l'arrêt que l'on a eu à commenter en droit des contrats spéciaux



Cour de cassation
Chambre commerciale
Rejet.
24 mai 2005
N° 02-19.704
Bulletin 2005 IV N° 112 p. 117


République française


Au nom du peuple français

AU NOM
DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE,
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant :


Sur
le moyen unique :

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21
septembre 2001), que le 2 novembre 1995 la société Etablissements X...
Père et fils (société X...) a vendu à la société HB Machines, devenue la
société Orchis Jardin puis la société Brenntag (l'acquéreur), un fonds de commerce de "fabrication
et toutes opérations commerciales relatives aux matières et produits
chimiques agricoles et industriels notamment engrais, chaux,
amendements, grains et dérivés tourteaux" ; que l'acquéreur, soutenant
que M. X... avait violé les obligations résultant du contrat de cession
du fonds de commerce, à travers
les activités de la société OPF Déco Jardin, a, sur le fondement des
articles 1626 et 1628 du Code civil, demandé au tribunal d'interdire à
celui-ci et à la société OPF Déco Jardin de commercialiser certains
produits et de les condamner à payer des dommages-intérêts ;


Attendu que M. X... et la société OPF Déco Jardin reprochent à l'arrêt
de les avoir condamnés solidairement à indemniser l'acquéreur du
préjudice résultant pour ce dernier du non respect de la garantie
d'éviction à laquelle l'acte de cession du
fonds de commerce, en date du 2 novembre 1995, lui donnait droit
et ordonné à la société OPF Déco Jardin de cesser de commercialiser,
jusqu'au 2 novembre 1999, divers produits chimiques agricoles et
industriels, sous astreinte de 10 000 francs ou sa contre-valeur en
euros par jour et par infraction constatée à partir du quinzième jour
suivant le prononcé du jugement, alors, selon le moyen :

1 /
que les conventions n'ont d'effet qu'entre les parties contractantes et
ne nuisent point aux tiers ; que l'obligation de non-concurrence, par
laquelle le cédant d'un
fonds de commerce est tenu de s'abstenir de tout acte de nature à
détourner la clientèle du fonds cédé, participant de la garantie du
fait personnel, est mise à la charge du vendeur en tant qu'il est partie
à l'acte de vente ; qu'en estimant dès lors que la garantie légale
d'éviction pesait non seulement sur la société signataire de l'acte de
cession mais encore sur son
dirigeant social, voire sur d'autres sociétés dans lesquelles ce
dernier avait eu des parts, la cour d'appel a violé les articles 1165,
1626 (du Code civil) et 1er de la loi du 17 mars 1909 ;

2 /
que, pour justifier de l'opposabilité de l'obligation de garantie non
seulement au vendeur, qui en est le débiteur en vertu de la loi, mais
encore à des sociétés tierces à l'acte de vente, la cour d'appel a
estimé que cette extension était fondée lorsque le dirigeant social de la société cédante "interposait"
ces sociétés "pour tenter d'échapper à ses obligations" ; qu'en décidant
dès lors de mettre à la charge de la société OPF Déco Jardin, tierce à
l'acte de cession, sans avoir constaté, selon le critère retenu, aucune
manoeuvre de la part de M. X... de nature à justifier une telle
extension, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard
de l'article 1626 du Code civil ;

Mais attendu qu'en cas de
cession d'un fonds de commerce,
la garantie légale d'éviction interdit au vendeur de détourner la
clientèle du fonds cédé, et que si le vendeur est une personne morale
cette interdiction pèse non seulement sur elle, mais aussi sur son dirigeant ou sur les personnes
qu'il pourrait interposer pour échapper à ses obligations ;


Attendu que l'arrêt relève que M. X..., ayant des parts dans toutes les
sociétés du groupe X..., avait une parfaite connaissance des engagements
qu'il prenait et imposait à ces autres sociétés dans l'acte de cession
qu'il a signé en tant que président et directeur général de la société
X... ; qu'il relève encore que la société OPF Déco Jardin, dont il est
le président et directeur général, avait petit à petit élargi son
activité commerciale à la vente de produits similaires à ceux que
vendaient l'acquéreur, puis directement concurrents ; qu'en l'état de
ces énonciations et constatations, l'arrêt, qui a souverainement retenu
l'existence d'un détournement de clientèle par personne interposée, a pu
déclarer la société OPF Déco Jardin responsable des activités
litigieuses de M. X... ; que le moyen n'est fondé en aucune de ses
branches ;

PAR CES MOTIFS :

REJETTE le pourvoi ;

Condamne M. X... et la société OPF Deco Jardin aux dépens ;


Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne M. X...
et la société OPF Déco Jardin à payer à la société Brenntag la somme
globale de 2 000 euros ; rejette la demande de M. X... et de la société
OPF Déco Jardin ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation,
Chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le
président en son audience publique du vingt-quatre mai deux mille cinq.

easy

Sujet de libertés fondamentales

Sujet théorique:
"L'Etat et la liberté d'expression"

Sujet pratique:
En commentant ces extraits de l'Avis sur le port du voile intégral donné par la COMMISSION NATIONALE CONSULTATIVE DES DROITS DE L'HOMME de janvier 2010, vous dégagerez et expliquerez les principes juridiques sur lesquels est fondé cet avis.

5. Des limitations à la liberté de religion peuvent être fondées sur la nécessité de prévenir les troubles à l’ordre public. Le port du voile intégral dans les espaces publics peut être, dans certaines situations, une atteinte à l’ordre public. Ainsi, la prohibition ponctuelle du port du voile intégral lorsque l’identification de la personne est nécessaire, par exemple au guichet de banques, pour des parents allant chercher leurs enfants à l’école, ou au sein d’hôpitaux peut être justifiée et nécessaire au regard de l’ordre public. Sur ce fondement, l’autorité réglementaire compétente peut prendre un acte administratif prohibant le port du voile intégral.

6. Une telle prohibition du port du voile intégral ne peut être que limitée dans l’espace et dans le temps, et en raison de circonstances particulières. Dans un certain nombre de cas, cette prohibition est déjà appliquée. Une prohibition du port du voile intégral dans tous les espaces publics sur le fondement de l’ordre public ne saurait, sauf à étendre abusivement cette notion, être justifiée ni être considérée comme nécessaire dans une société démocratique, eu égard notamment à la gravité des atteintes aux droits de l’homme qu’elle occasionnerait.

7. La CNCDH souligne que le port du voile intégral lorsqu’il est imposé, est constitutif d’une atteinte à la dignité de la personne humaine. Ce vêtement apparaît pour beaucoup comme une contrainte sociale, que l’on peut considérer comme une forme d’oppression. Par ailleurs, la CNCDH comprend que l’absence de possibilité d’identification pose un certain nombre de problèmes au regard des principes républicains de liberté, d’égalité et de fraternité. L’impossibilité de distinguer
le visage des femmes portant le voile intégral peut ainsi être perçu comme une négation de leur personnalité, et comme un refus de communication avec autrui ; en somme, le port du voile intégral rend la femme invisible aux autres et limite ses possibilités de relations sociales, cela empêchant, selon certains, que les femmes puissent y exprimer leur identité.

8. A ce titre, la CNCDH rappelle que l’égale dignité des hommes et des femmes est consacrée par plusieurs textes de droit interne et international. Ainsi, le préambule de la constitution de 1946 rappelle dans son article 3 que la loi garantit à la femme, dans tous les domaines, des droits égaux à ceux de l'homme. De même, la Charte des Nations Unies et l’ensemble des traités internationaux garantissent une égalité effective des femmes et des hommes. En outre, la Convention pour l’élimination des discriminations envers les femmes du 18 décembre 1979, ratifiée par la France le

14 décembre 1983, prévoit à l’article 5 que les Etats « prennent toutes les mesures appropriées pour modifier les schémas et modèles de comportement socioculturel de l’homme et de la femme en vue de parvenir à l’élimination des préjugés et des pratiques coutumières, ou de tout autre type, qui sont fondés sur l’idée de l’infériorité ou de la supériorité de l’un ou l’autre sexe ou d'un rôle stéréotypé des hommes et des femmes »

9. Cependant, la gravité de cette atteinte à la dignité diffère selon que le port du voile intégral est revendiqué comme volontaire ou non, et, si certaines personnes portant le voile intégral partagent l’idée d’une infériorité de la femme, le vêtement en lui-même ne peut être purement et simplement assimilé à une idéologie. A ce titre, concernant les femmes revendiquant un port du voile intégral volontaire, il apparaît difficile de s’assurer de leur consentement réel, et des influences qu’elles ont pu subir. De plus, il est complexe de distinguer les femmes qui portent le voile intégral de manière revendiquée, des femmes qui le portent de manière subie. En ce sens, l’endoctrinement de certaines personnes peut, dans une certaine mesure être assimilable à une dérive sectaire.

10. La prohibition du port du voile intégral pour des personnes revendiquant pleinement cette pratique pourrait aussi être regardée comme portant une atteinte à leur liberté de conscience. Par ailleurs, les femmes subissant le voile intégral se verraient doublement punies, dans la mesure où une loi risquerait de porter atteinte à leur liberté de circulation. De plus, les personnes imposant aux femmes le port du voile intégral pourraient continuer à jouir de tous leurs droits, alors même que celles qui en seraient victimes subiraient une véritable discrimination. Une loi prohibant le port du voile intégral dans les espaces publics risquerait donc d’avoir, en pratique, des effets pervers, et ne pas être proportionnée aux buts en vue desquels elle a été créée. Sans se prononcer à ce stade sur l’opportunité d’une loi ayant un champ d’application plus réduit, la CNCDH entend rappeler que le soutien aux femmes qui subissent des violences doit être une priorité politique, conformément à la Déclaration sur l'élimination de la violence à l'égard des femmes, ce qui pourrait être une mesure plus appropriée pour protéger le droit à la dignité des femmes portant le voile intégral.

11. La CNCDH rappelle son attachement au principe de laïcité. Consacrée depuis plus d’un siècle, la laïcité constitue ainsi une valeur fondatrice de la République française, conciliant la liberté de conscience, le pluralisme religieux et la neutralité de l’Etat. La laïcité semble aujourd’hui faire l’objet de deux dérives contradictoires. D’une part, certains tendent à réduire le principe de laïcité à un simple principe de tolérance, justifiant un repli communautariste. D’autre part, certains semblent réclamer aujourd’hui un rejet de tout signe religieux dans l’espace public. Or, non seulement la République « assure la liberté de conscience » mais en outre elle « garantit le libre
exercice des cultes » (article 1er de la loi de 1905), la République respectant « toutes les croyances » (Article 1er de la Constitution). La séparation des Eglises et de l'Etat ne doit donc pas être comprise comme visant à l'éviction hors de l'espace public de toute manifestation d'une conviction religieuse, mais comme l'affirmation d'une différence de nature entre d'une part la poursuite, par un ou plusieurs individus, d'un engagement intime qui leur est propre (l'adhésion à une croyance et les manifestations collectives possibles de cette adhésion) et d'autre part la participation du citoyen à la vie politique, c'est-à-dire aux affaires « publiques ». Ainsi doit être comprise la distinction fondamentale entre « sphère privée » et « sphère publique ». Si, dans les écoles, les collèges et les lycées publics, le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit en application du principe de laïcité, il ne pourrait servir à lui seul de fondement à une prohibition du port du voile intégral.
Eu égard au principe de laïcité, il n’appartient pas à l’Etat de déterminer ce qui relève ou non de la religion.

"easy"! Justement, le commentaire en libertés fonda me semblait assez facile... A votre avis, qu'attendent les professeurs sur un tel sujet?!
Fallait-il coller au texte ou faire une sorte de commentaire comparé avec le projet de loi et l'avis du Conseil d'État?!!!!

Sujet d'Histoire des Etats Européens

Deux dissert au choix:
_ Bismarck et l'unité allemande

ou

_ Cavour et l'unité italienne

En DIP: (Fonda)
- Commentaire d'un extrait de l'avis rendu par la CIJ le 09/07/2004, "Conséquences juridiques de l'édification d'un mur ds le territoire palestinien occupé".

En Droit général de l'UE: (Fonda)
- Commentaire de l'article 10 du TUE.
- Comment s'exercent les compétences de l'UE?

En Contentieux Communautaire: (Fonda)
- La systèmique des voies de droit devant la CJUE.

DIP 2 Oral - Ecrit

2 sujets à traiter parmi:

_ les différents sujets du droit international et leurs compétences respectives dans l'ordre juridique international

_ Commentez en donnant des exemples un extrait de la déclaration 2625 sur le droit des peuples à disposer d'eux mêmes (y'avait l'extrait)

_ Quels sont les droits de l'Etat riverain et de ses ressortissants dans leur ZEE? Quels sont les droits des Etats tiers dans la ZEE relevant d'un Etat riverain?

A noter la triche d'une demoiselle en mode hight tech!

mais grave, au premier rang en plus !

j'étais assis à quelques places d'elle mais j'ai pas bien compris ce que le prof lui a confisqué.

Ensuite il est revenu après avoir noté un truc sur sa copie, il avait l'air contrarié

c'était apparemment une oreillette quelle avait

Hello

DJP Oral-écrit:
Quatre questions:
- La qualité pour agir (non non c'est bien le sujet de cette année).
- Le contredit de compétence.
- La suspension d'instance.
- L'enquête.

La demoiselle en question qu'est ce qu'elle a fait?
Parce que moi j'ai entendu parler d'une fille un peu plus haut que le premier rang et qui avait deux brouillons remplis en 10 min...

Sinon il y avait une nana au premier rang qui écrivait sur son brouillon en gros et en stabilo pour son voisin de derrière ^^

pour le partiel de DIP, une fille au premier rang avait une oreillette bluetooth et apparemment on lui dictait le cours.

Y a eu deux tricheuses qui ont été surprises.
Pour l'une, la surveillante a bugué et a dis à un de ses collègues qu'elle voyait les cheveux d'une fille clignoter. Il a fini par aller demander à la fille de lui montrer ses oreilles et elle avait effectivement une oreillette...

L'autre s'est faite surprendre deux fois. Elle a sorti un brouillon écrit en tout petit du début à la fin. On l'a grillée et on lui a confisqué.
Quelques minutes plus tard, elle en sortait un deuxième.

mais comment tu sais tout ça toi? étant sur place j'ai pas du totu capté pour la deuxième fille

Ah ok ok je croyais qu'il était question du DJP ^^
Eh ben...

C'est malheureusement pas nouveau :/
Et je me demande vraiment s'il y a des sanctions après mais bon…

D'ailleurs, ça me rappelle l'année dernière (je crois), pendant le partiel d'anglais, le mec qui s'est barré en courant de l'amphi parce qu'il a été pris sur le fait avec des fiches sur les genoux par une des surveillantes ^^

Franchement, je pense que celle qui a triché en DIP va être bien sanctionnée car le prof a bien insisté qu'il ne tolérera aucune triche! Et connaissant un peu le caractère du prof, il va bien charger les griefs sur le rapport!
Mais, je trouve ça vraiment abuser: tricher en troisième année, c'est abusé! Surtout pour une petite matière! J'espère que la sanction sera très sévère!

et puis une oreillette au premier rang...

Y'en a vraiment qui ne doutent de rien

didida a écrit:

Franchement, je pense que celle qui a triché en DIP va être bien sanctionnée car le prof a bien insisté qu'il ne tolérera aucune triche!

Ouai fin entre ce qui est dit et ce qui est fait....
J'en ai eu des profs qui disaient ça et après triche, ya rien eu du tout....

Ataraxie a écrit:

et puis une oreillette au premier rang...
Y'en a vraiment qui ne
doutent de rien

Ah là là si tu savais ce que moi je vois parfois pendant les partiels et là j'ai envie de crier au surveillant qui est devant moi "eh tu fais ton boulot ou pas, qu'est ce que t'attends?":
- la nana devant qui écrit en fluo sur son brouillon et en gros pour que son voisin de derrière voit tt.
- la nana qui a ses feuilles de cours sous ses cuisses.
- le gars qui, une fois le sujet donné en galop d'essai va sur le net avec son téléphone, sur oboulo (vive la référence) pour trouver un plan potable à mettre dans sa copie.
- le gars qui a imprimé ses cours en minuscule pour faire des antisèches.
- la nana avec l'oreillette selon vous.
- en galop de DIP, la nana devant moi à limite foutu son brouillon sous les yeux de son voisin qui a tout recopié sur son propre brouillon... chose courante que l'ont voit tous pendant un partiel mais que certains surveillants ne voient pas...
- une pote qui m'annonce que son voisin pendant le partiel de social avait le portable sur les cuisses avec tt le Cour dedans... et ce n'est qu'à 15h, fin de l'épreuve, qu'apparemment un des surveillants lui a fait la remarque de ranger son portable et qu'il a répondu "non mais c'est parce que j'ai pas de montre".
- et j'en ai bien d'autres des exemples...

Justement je pense que c'est parce que les gens ne sont pas sanctionnés comme il faut qu'ils continuent en troisième année... Ce sont des gens qui ont fait ça dès la première année, qui ne se font jamais prendre et qui du coup ont confiance en ce qu'ils font...

Celine N a écrit:

mais comment tu sais tout ça toi? étant sur place j'ai pas du totu capté pour la deuxième fille

J'ai eu le renseignement à la source disons! :p

Mhh... Pour la fille à l'oreillette il aurait noté quelque chose sur sa copie donc possible qu'elle soit sanctionnée à la correction.

Pour l'autre, je ne sais pas.

et en M1 y a de la triche VLF? Parce que je sais pas cette année moi jen ai pas beaucoup vu pour l'instant, voire pas du tout