sujets des galops/partiels 2006/2007

Voila c'est ma BA de la journée (voire du mois) je donne les sujets des galops d'essai et des partiels de M1 (pour au moins les matières que j'ai prise)
ca ne va pas intéresser bcp de monde dans la mesure où je dois la seule en M1 mais ca servira peut être les Shindara and co pour l'année prochaine....

IPC :
- galop : Cass Com 4 décembre 2001 (lettre de change et inopposabilité des exceptions)
- partiel : Cass Com 13 mai 1986 (lettre de change et acceptation)

Suretes :
- galop : Cass Com 7 mars 2006 (cautionnement réel)
- partiel : commentaire article 2286 code civil (droit de rétention)

Entreprises en difficulté :
- galop : Cass Com 4 avril 2006 (créances postérieures)
- partiel : Cass Com 11 juillet 2006 (revendications)

Bancaire :
- galop : dissert, compte courant et indivisiblité
- partiel : Cass Com 4 juillet 2006 (compte courant)

petites matières du 1er semestre :

- droit de la concurrence : 4 questions en 1 heure :
qu'est ce que la confusion ?
qu'est ce qu'une pratique discriminatoire ?
qu'est ce qu'un accord de coopération commerciale ?
qu'est ce qu'une exemption d'une entente ?

- droit international privé : 2 cas pratiques en 1 heure :
le premier (où tout le monde s'est planté) sur un conflit de loi en matière matrimoniale
le deuxième (beaucoup plus simple) sur les lois de police étrangères

- droit d'auteur : 4 questions en 1 heure
est il possible d'apposer un dispositif anti-copie (mesure technique) sur un DVD ?
quels sont les droits des auteurs fonctionnaires
un élève filmé dans un documentaire sur sa classe d'école peut il prétendre à la qualité d'auteur de l'oeuvre ?
la clause contractuelle suivante d'un contrat d'édition est elle valable (flemme de taper toute la clause qui est assez longue :p)

- comptabilité et fisclaité des entreprises : QCM 1 heure

- anglais : 2 questions 1h30
describe in details the US federal government : system of cheks in balance, electoral college
describe in detail Dred Scot v. Sandford : background, decision, interpretation of US constitution

- informatique : 1h ou 1h30 me souviens plus
requêtes SQL, et pleins de machins que je ne comprend toujours pas...

Pour ceux que ça interesse voici des sujets de différentes "petites matières" tombés les années précédentes au S1 :

<b>DROIT DE LA CONCURRENCE</b>

2eme session
1) la contrat cadre de distribution
2) Les éléments caractéristiques du contrat de franchise
3) Le parasitisme
4) L'interdiction de la revente à perte

2eme session
1) Définir le mandat d'interet commun
2) Les conditions de validité du contrat de distribution exclusive
3) Les éléments essentiels de la franchise
4) La typologie des actes de concurrence déloyale

1ere session 2004
1) l'indemnité compensatrice de l'agent commercial
2) Les obligations du courtier
3) La validité du contrat de distribution exclusive
4) Le contrat cadre et l'obligation d'information


<b>PROCEDURE CIVILE D'EXECUTION</b>
2eme session
1) Les immunités d'exécution
2) La saisie de meubles corporels
3) La saisie des rémunérations
4) L'audience éventuelle dans la saisie immobilière

1ere session 2005
1) Le titre exécutoire
2) Les biens insaisissables
3) Le rôle du tiers saisi sans la saisie-attribution
4) Le cahier des charges dans la saisie immobilière


<b>ANGLAIS</b>

1ere session 2005
1) Discuss the concept of "judicial Review" as developed in Marbury V. Madison (1803)
2) Discuss the significance of Farwell ans Worcestor Corp. (1842) and Kendall V. Brown (1849)

1ere session 2007
1) Describe in detail the US federal government : a. system of checks and balances b. electoral college
2) describe in detail : Dred Scot v. Sandford : a.background b.decision c.iterpretation of the US constitution

1ere session 2006
1) How did John Marshall invoke the "supremacy clause" in the opinion in Marbury v. Madison ?
2) Distinguish "substantive" from "procedural" Due Process by the way in which these ideas are applied
3) Explain the significance of, and the problem with, Brown V Bd of Education of topeka, kansas

tien je vais poster mes sujets de matières fonda 1ere session 2007/2008

Suretés

galop : Commentaire de l'article 2288 (definition du cautionnement + caractère accessoire)

Partiel : - Le cautionnement excessif
- L'insription hypothèquaire

Régime mat'

galop : cas pratique sur le régime primaire (un peu de tout)

Partiel : cas pratique sur le régime légal avec quelques truc sur le régime primaire (là encor, un peu de tout)

1ere session 2007/2008 petites matières

-IPC (oral) : l'oposition au chèque

-Dt pénal spé (oral) : la faut délibéré (c'est un sujet de droit penal general, qui ne fait qu'une ligne ds le cour de DPS donc merci l'examinateur, j'espere que j'auais au moins 4/10 >< ). C'est moi qui est pas eu de pot car autour de moi c'était des sujets bien classiques types abus de confiance, meurtre, etc ...

-Anglais (oral ecrit 1h30) : 1/ Marbury v. Madison 2/ "due process"

-Dt de la concurence (oral ecrit 1h):
1/qu'est-ce que le parasitisme ?
2/Qu'est-ce qu'une rupture brutale d'une relation commerciale établie ?
3/Qu'est-ce qu'un accord de coopération commerciale ?
4/Précisez l'element de volonté de la notion d'entente.

-Procédures civiles d'execution (oral ecrit 1h):
1/Le titre executoir
2/Les procédures devant le juge de l'execution
3/Les obligations du tiers saisi
4/Le commandement de saisie immobilière

Shindara a écrit:

1ere session 2007/2008
-Dt pénal spé (oral) : la faut délibéré (c'est un sujet de droit penal general, qui ne fait qu'une ligne ds le cour de DPS donc merci l'examinateur, j'espere que j'auais au moins 4/10 >< ).

J'ai eu ça comme question à l'entretien pendant l'oral de pénal général.
Comme quoi

Le Cossaque a écrit:

J'ai eu ça comme question à l'entretien pendant l'oral de pénal général.
Comme quoi

comme quoi pour me le donner comme sujet principal un un oral de dt penal special , il faut VRAIMENT pas aimer ma tête

Mais sinon ça a été? T'as réussi à t'en sortir ou t'as tenu 30 secondes?T'as peu ton grand pote Martini apparement. Par contre, Siul...
Y'a quand même une petite part de chance dans les oraux. Surtout s'ils durent 10 minutes.

Le Cossaque a écrit:

Mais sinon ça a été? T'as réussi à t'en sortir ou t'as tenu 30 secondes?T'as peu ton grand pote Martini apparement. Par contre, Siul...

oui j'ai tenu genre 4-5 min, j'ai essayé d'orienter le debat sur les autres types de fautes ou le lien de causalité mais il voulait pas >_<
Donc en fait apres, il a repris point par point chaques termes de la definition pour ke je les explique et bin j'avais juste 1 fois sur 2 et il me trouvait "hésitant" (tu m'etonne ct des souvenirs de L2 -_-)
Il m'a pas posé de question sur le DPS donc il a meme pas pu verifier que je connaissais mon cour. Ma note dépendra de sa clemence, entre 2 et 6 sans doute.

Citation :

Y'a quand même une petite part de chance dans les oraux. Surtout s'ils durent 10 minutes

une enorme part de chance tu veux dire, je serai tombé sur les infractions sexuelles, j'avais minimum 8/10 >_<

Et sinon, non je suis tombé avec Negrel, qui à le chic pour mettre mal à l'aise, en toute politesse....

Shindara a écrit:

Et sinon, non je suis tombé avec Negrel, qui à le chic pour mettre mal à l'aise, en toute politesse....

Ah mon cher chargé de TD:D

Shindara a écrit:

je serai tombé sur les infractions sexuelles, j'avais minimum 8/10 >_<

Héhé, j'en doute pas j'en doute pas