Application de la loi dans le temps et l'espace

Bonjour à tous et à toutes,

Je suis actuellement en L1, redoublant, à Marseille. Donc minuscule profane aux yeux de certains "gros dur" du droit qu'on doit pouvoir trouver ici.

Voici ma question:
Quelles sont les modalités de l'application de la loi dans le temps, et dans l'espace? (Dans le cas de la France! Par rapport aux citoyens étrangers, etc...)
Quels en sont les grand principes? Je ne connais strictement rien sur le sujet.

De même, pour un cas, applique t-on la loi en vigueur au moment où les faits se sont déroulés, ou au moment ou débute l'instance?



Je n'en ai pas besoin spécialement, mais c'est juste pour améliorer ma culture juridique et pouvoir répondre à certaines question.


Je vous remercie



Cordialement

Bambou449 a écrit:

Quelles sont les modalités de l'application de la loi dans le temps, et dans l'espace? (Dans le cas de la France! Par rapport aux citoyens étrangers, etc...)
Quels en sont les grand principes? Je ne connais strictement rien sur le sujet.

Tout cela relève du Droit International Privé, et il n'est tout simplement pas possible de te répondre en quelques phrases puisque c'est une matière à par entière que tu auras l'occasion de découvrir et d'en baver au cours de ta Licence

D'accord, je sais déjà que c'est un sujet compliqué ^^... Merci