Le FORUM des étudiants de DROIT
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le FORUM des étudiants de DROIT

 
AccueilAccueil  PortailPortail  GalerieGalerie  RechercherRechercher  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -39%
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON ...
Voir le deal
1190 €

 

 force majeure et responsabilité

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
jeanmantoue
Décurion
Décurion



Masculin
Age : 34
Études : l3 droit
Profession : étudiant et salarié
Loisirs : en ce moment dormir
Nombre de messages : 214


force majeure et responsabilité Empty
MessageSujet: force majeure et responsabilité   force majeure et responsabilité EmptySam 3 Mar - 6:29

Bonjour
je souffre sur ce sujet de dissertation
force majeure et exonération contractuelle
voir mon plan et ma problématique

la force majeure est-elle toujours un moyen efficace de s'exonérer de ses obligations contractuelle ?

I) la force majeure un concept en mouvement
a) la traditionnelle trilogie
-rappel sur les 3 éléments de base de la fm

b) la contestation de cette triologie
- par la jurisprudence et par la doctrine

II) la force majeure au service de la responbilité contractuelle
a) la mise en oeuvre
- jurisprudence

b) les projets de réforme


Revenir en haut Aller en bas
Deusericus
Tribun
Tribun
Deusericus


Masculin
Age : 33
Études : Master 2 UPEC
Nombre de messages : 504


force majeure et responsabilité Empty
MessageSujet: Re: force majeure et responsabilité   force majeure et responsabilité EmptyMar 6 Mar - 2:38

Salut !

Je ne vois pas le rapport entre ta problématique et ton développement, tu peux développer un peu plus tes sous parties, parce que là j'ai plus l'impression d'une dissertation sur l'évolution de la force majeure, dans tes titres on ne voit nulle part "exonération contractuelle" Smile
Revenir en haut Aller en bas
 
force majeure et responsabilité
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Droit des obligations, cas de force majeure.
» TD Civil Responsabilité gpe 15
» Responsabilité délictuelle
» Responsabilité contractuelle ou délictuelle?
» La responsabilité pénale du maire

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le FORUM des étudiants de DROIT :: DROIT : Cours, TD, Sujets de réflexion ... :: LICENCE 2-
Sauter vers: