Bien le bonjour à tous, amis juristes !
Me voilà bien embêté en ce début de vacances, dans la mesure où j'ai un cas pratique qui me tracasse. Je trouve qu'il laisse part à une grande subjectivité. Je me permets de vous exposer le sujet, en espérant être clair :
Après deux années de concubinage, Edmond et Lucie se sont mariés en juin 2008. Ils étaient alors encore étudiants. Aujourd'hui, Edmond vient de décrocher un emploi de vendeur à la FNAC. Lucie est sur le point d'achever son stage (rémunéré à 300€ par mois) de fin d'études.
A plusieurs reprises, Lucie a sollicité ses parents pour qu'ils lui prêtents de l'argent. En 2007, ils lui ont prêté 700€ suite à une panne de chaudière. En septembre 2008, ils lui ont prêté 800€ pour aider à l'achat d'une machine à laver ; en janvier 2009, le prêt était de 1000€ pour refaire la décoration du salon et enfin, en décembre 2009, ils ont prêté 500€ pour participer à l'achat du dernier modèle d'ordinateur Apple pour lequel Edmond, employé à la FNAC, avait pu obtenir un bon prix.
Aujourd'hui, les parents de Lucie souhaitent récupérer les sommes prêtées. Lucie est insolvable.
Peuvent-ils réclamer ces sommes à Edmond ?
Ma conclusion est que, pour la chaudière, ils n'étaient pas encore mariés, donc la solidarité ne s'applique pas. Concernant la machine à laver, je suis dans le doute, dans la mesure où cela fait intégralement partie des frais courant pour le ménage (mais la somme est importante, dans la mesure où les époux n'étaient qu'étudiants) et de fait, je me demande si l'on doit considérer que la somme est trop importante en vue des revenus ou si cela est raisonnable. Concernant les 1000€ de la décoration, je sais que cela n'est pas très utile donc pas remboursable pas le mari, au même titre que l'ordinateur.
Vous l'aurez donc compris, mon doute se porte sur les 800€ de la machine à laver.
Aussi, sans me faire mon devoir, que j'ai déjà bien étudié comme vous le voyez, je voudrais avoir votre avis sur ce point.
Amicalement
GWOBEC.