L'objet du contrat

Bonjour à tous,

Je "bloque" sur un certain point => c'est l'objet du contrat et la détermination de l'objet.

En assurance, l'objet est le risque à garantir ok mais si j'assure admettons la tour Eiffel, quel est l'objet du contrat ? On dit que l'objet du contrat est la tour Eiffel elle-même OU l'objet du contrat est le risque contre lequel je l'assure (contre l’incendie, tempête, vandalisme ...) ??? Parce que la détermination de l'objet quand c'est la tour Eiffel je vois bien (corps certain) mais c'est quoi la détermination de l'objet quand c'est un risque. La détermination de l'objet c'est la détermination du risque c'est à dire l'incendie, le vol, la tempête ... OU la détermination de l'objet c'est la détermination de la chose à assurer c'est à dire la tour Eiffel ??

Par exemple, quand on parle de contrat d'assurance auto, contrat d'assurance vie, contrat d'assurance multirisque habitation ou encore un contrat de travail, un contrat de souscription à un forfait de téléphone, contrat de vente immobilier => quel est l'objet du contrat pour chacun de ces exemples ?

Contrat d'assurance vie =>
Contrat d'assurance auto =>
Contrat MRH =>
Contrat de travail =>
Contrat forfait téléphone =>
Contrat de vente immobilier =>

Merci aux âmes charitables qui voudraient bien répondre et m'éclairer sur ce point.

Salut, il faut distinguer l'objet du contrat de l'objet de l'obligation du contrat

jette un oeil là sur réponse de Deus' http://www.lexagora.net/t5057-objet-cause-du-contrat-mamamia

Oui j'arrive à faire la différence ... l'objet de l'obligation dans un contrat d'assurance est pour l'assuré de payer la prime et pour l'assureur d'indemniser l'assuré en cas de survenance d'un risque défini.

Mais l'objet du contrat d'assurance étant le risque, en quoi celui-ci est il déterminé ou déterminable (le risque n'est pas un corps certain ou une chose de genre et c'est la que je ne comprends pas) ?


Par exemple si demain je propose un contrat pour assurer la maison d'un client contre le vol ... qu'est ce qui est déterminé dans cet exemple ? La maison ou le vol ?

OBJET PORTANT SUR UNE :

Obligation de donner une somme d’argent = Le prix doit être sérieux, il ne doit pas être dérisoire. Le prix doit respecter la réglementation dans le cas de produits spécifiques.

Obligation de donner autre chose qu’une somme d’argent = L’objet doit exister au moment de la conclusion du contrat. La chose doit être déterminée ou tout du moins déterminable - > Corps certain : la chose doit être désignée précisément/ Chose de genre : La chose doit être déterminée précisément quant à son espèce et sa quotité.

Obligation de faire ou ne pas faire = L’objet doit être possible, l’objet doit être déterminé : Que doit faire ou ne pas faire chaque partie, combien de temps, etc. L’objet doit être licite : conforme aux bonnes mœurs, à l’ordre public et être dans le commerce.